:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } .s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 33611/03 présentée par Turan

0pt; font-size:8pt } .s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2009)100 [1]   Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Metin Turan

CREUSE EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, --- = = oO § Oo = =--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 06 Janvier 2014, en Chambre du Conseil, en présence de Maître Virginie TURPIN

display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ des requêtes n os 29713/04 et 34490/04 présentés par Pervin ODUNCU et Serdar TURAN

xxxxxxxxxxxxxxxxxx 62200 BOULOGNE SUR MER, Représentée par SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoués associés COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Roussel, président de chambre Madame B... et Madame Turlin

la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Madame PROVOST-LOPIN Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ

Présidente Madame Martine PROVOST-LOPIN, Conseillère Madame Sophie DARBOIS, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Sophie DARBOIS Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle TURGNÉ

Madame Martine PROVOST-LOPIN, Conseillère Madame Sophie DARBOIS, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Marie-Thérèse FEYDEAU Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle TURGNE

F C A, aux fins de déterminer les causes et conséquences des désordres qui affectent les turbines et les bétons du bassin d'aération de sa station d'épuration. I.

B, représenté par Me Olympe Turpin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 octobre 2022 de la préfète de l'Oise ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Oise de lui

de préavis par lettre datée du 8 avril 2019, motifs pris d'une insuffisance de résultats, d'actions commerciales inadaptées apportant peu ou pas de résultats, de carence de management entraînant un turn

délibéré,         Rend la décision suivante :   EN FAIT         La requérante est une ressortissante italienne née en 1954 et résidant à Turin

Le requérant est un ressortissant italien né en 1936 et réside à Grugliasco (Turin). Il est représenté devant la Commission par Mme Maria Teresa Larotonda, domiciliée à Grugliasco (Turin).

00716 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IXKA SL PRESIDENT DU TJ D'AVIGNON 13 février 2023 RG:22/00509 [Y] C/ [Y] [Y] Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Marion TURRIN

SCI [Adresse 1] C/ [G] Copie exécutoire délivrée le 04/07/2025 à : Me Morgan LE GOUES Me Marion TURRIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Il ressort d'un jugement de la septième section civile du tribunal de Turin en date du 29 juillet 2020 que la résidence permanente et principale de l'enfant a été fixée auprès de la mère, mais que le père

Il ressort d'un jugement de la septième section civile du tribunal de Turin en date du 29 juillet 2020 que la résidence permanente et principale de l'enfant a été fixée auprès de la mère, mais que le père

[X] [J] prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Dominique PETIT-SCHMITTER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, Me Marion TURRIN, avocat au