petite fille de démangeaisons dont elle se plaignait et conteste avoir mis sa main dans la culotte de l'enfant ; que l'absence de plainte de B... à ce titre auprès de sa grand-mère, l'absence de toute trace

3 et 4) ; que le prévenu qui a soutenu devant le juge d'instruction avoir déposé une déclaration de travaux (tout en ne produisant que la photocopie de la demande ne comportant aucun cachet, aucune trace

importante qui lui a permis de remettre à ce dernier d'importantes sommes, tant du vivant de son mari que par la suite, ces versements ont toujours été effectués par chèque ou versement bancaire ; aucune trace

banditisme, une sanction très sévère s'impose; que, toutefois, ainsi que l'a justement noté le premier juge, aussi désespérément encombré que soit le casier judiciaire de Farid X..., il ne mentionne pas trace

d'intermédiaires agréés ou de l'administration des Postes et Télécommunications, opéré des transferts de marchandises à destination de Madagascar pour un montant de 130 958 francs ; "aux seuls motifs que le troc

avant l'accident et qu'il fallait exclure toute défaillance mécanique et toute vice; que les gendarmes n'ont relevé sur les lieux, la route étant à cet endroit sèche, en bon état et rectiligne, aucune trace

méthode - en l'espèce rapide et habile - utilisée par le faussaire, à telle enseigne que l'expert a pu écrire "la signature a été effectuée à main levée, et, si cette signature est un faux, elle a été tracée

direction sans précaution ni avertissement ; " aux motifs que " Laurent X...a varié dans ses déclarations présentant devant le tribunal de police une thèse nouvelle s'appuyant sur les photocopies des traces

cours de l'enquête, au-delà de cette double facturation, que des chèques ont été encaissés par l'intermédiaire de tiers, que plusieurs dizaines de véhicules ont été omis en comptabilité, enfin qu'aucune trace

[S] était propriétaire d'un logement, et où il avait constaté l'absence de toute trace du requis ; que ces diligences et recherches étaient insuffisantes pour satisfaire aux prescriptions de l'article

Il ressort également de ce constat qu'ont été observées la présence d'écoulement d'eau et de traces d'humidité sur le mur sur cour dans la 2ème pièce à gauche et celle de traces de dégâts des eaux dans

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Nour Eddine Y..., demeurant Hay Iziki 2 n°103, Marrakech (Maroc) ; M.

Edin, rapporteur ; MM. Hatoux, Le Tallec, Peyrat, Nicot, Bodevin, Sablayrolles, Mme Y..., MM. Plantard, Grimaldi, conseillers ; Mlle X..., M. Lacan, conseillers référendaires ; M.

Edin, conseiller rapporteur, M.

Edin, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M.

Edin, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, MM. Grimaldi, Apollis, Mme Clavery, MM. Lassalle, Tricot, conseillers, M. Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.

Nour-Eddine, - La SARL F., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 4 mars 1991, qui dans la procédure suivie contre Roland G. et Lionel P., du