Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_21PA06361_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
B produit également une attestation émanant de la directrice adjointe d'un centre d'accueil de la petite enfance situé à Tremblay-en-France, celle-ci est datée du 25 novembre 2021, et ne précise pas le
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023141320
24 novembre 2010
24 novembre 2010
enregistrés les 16 novembre 2009 et 16 février 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE SAGA AIR TRANSPORT, dont le siège social est situé 8-10 rue des Deux Cèdres à Tremblay-en-France
Source officielle2ème chambre
DTA_2102820_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
2019, le conseil municipal de la commune de Villejuif a décidé de céder à la société Eiffage Immobilier Île-de-France les parcelles cadastrées sous les n° BF 87, 91 et 102 situées 19, rue Edouard Tremblay
Source officielle10ème chambre
DTA_2411088_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
A... auprès de l’officier d’état civil de la commune de Tremblay-en-France et en treize transferts d’argent réalisés au profit de la demanderesse entre 2021 et 2024, dont seulement deux indiquent l’identité
Source officielleRétention Administrative
6610e5e774ef9f00086f6572
5 avril 2024
5 avril 2024
Si lors des débats devant le juge des libertés et de la détention le 24 mars, il avait indiqué qu'il tremblait beaucoup, faisait de l'eczéma, vomissait du sang, et n'avait pas pu voir de médecin, il doit
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b942
21 avril 2008
21 avril 2008
INVESTMENTS LIMITED Suite 24 Watergardens 6 GIBRALTAR COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, INTIME : Monsieur Vincent X... ... 08110 TREMBLOIS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200198
9 février 2012
9 février 2012
X... dans son véhicule accidenté, abasourdi, ne le reconnaissant pas, tremblant, sur les nerfs, choqué et n'ayant pas repris ses esprits jusqu'à l'arrivée des pompiers, ne peut quant à elle établir ni
Source officielleJLD
69d96728cdc6046d47d05660
1 avril 2026
1 avril 2026
L’équipe soignante a observé des tremblements liés à un sevrage alcoolique, le patient consommant de l’alcool depuis plusieurs années tout en minimisant cette problématique.
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418e6
15 octobre 1974
15 octobre 1974
CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, PAR ARRETE, PRIS LE 25 MARS 1960, PAR LE PREFET D'ORLEANVILLE, A ETE PRONONCEE, EN VUE DE LA REALISATION DU PROJET DE RECONSTRUCTION DU QUARTIER SAINT-REPARATUS, DETRUIT LORS DU TREMBLEMENT
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008074929
29 décembre 1999
29 décembre 1999
Z... fait valoir que la situation économique de la Colombie est très difficile et que la ville dont elle est originaire a subi un tremblement de terre au mois de février 1999, ces circonstances ne suffisent
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008109137
4 février 2002
4 février 2002
Karim Y..., demeurant chez Mme X..., Immeuble Les Trembles, rue Louis Pasteur à La Ravoire (73490) ; M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e97ba33ea43407b9130371
6 octobre 2025
6 octobre 2025
A cet instant précis, j'ai ressenti une boule au ventre, j'ai commencé à trembler, à avoir des palpitations et j’ai senti une grande angoisse m'envahir.
Source officielleChambre sociale
6610e5e374ef9f00086f64aa
4 avril 2024
4 avril 2024
J'ai alors quitté la salle et me suis rendue dans mon bureau, au 1er étage des locaux.Je me suis alors effondrée en larmes.Je tremblais et avais du mal à m'exprimer.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86976
21 mai 2003
21 mai 2003
Huissier de Justice, dont le siège social est 5, Boulevard Pasteur - 17390 LA TREMBLADE, autrefois dénommée SCP C. RULLIER - C.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0313DEC001220986
13 mars 1989
13 mars 1989
Entre-temps, des mesures législatives d'urgence furent arrêtées en faveur des zones touchées par les tremblements de terre en 1980 et 1984, dont Naples
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f417b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
et une fatigabilité ainsi que des restrictions importantes pour son accès et son maintien à un emploi dans la mesure où elle subit des subluxations fréquentes des épaules et des côtes, fatigue, tremblements
Source officiellecr
ES, en date du 6 octobre 2017, qui, dans l'information suiviec/Mmes O
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00342
27 mars 2019
27 mars 2019
R..., il avait trouvé cette dernière toujours prise de tremblements debout devant la porte des urgences en train de fumer une cigarette ; que les infirmières d'accueil des urgences ont décrit H...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201021
16 juin 2016
16 juin 2016
femme logorrhéique et larmoyante et avoir discuté avec elle de ce qui s'était passé le matin avec sa hiérarchie" ; que le médecin a constaté un état de confusion totale, des bourdonnements et des tremblements
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1117JUD001435005
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Ce tremblement de terre fut l’un des plus meurtriers de ces dernières années en Turquie.
Source officielleChambre Sociale
6a225be5cdc6046d47380257
4 juin 2026
4 juin 2026
taux d'incapacité permanente partielle de 30 % au titre de ses séquelles, notées comme suit : "maladie de Parkinson importante avec gêne motrice nette à savoir rigidité extra-pyramidale globale, tremblements
Source officiellePage 53 sur 116