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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2307609_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il y a donc lieu de les mettre à la charge définitive de la société Camping Le Soleil.
Source officielleciv3
6137241dcd58014677412768
21 septembre 2004
21 septembre 2004
Le X... avait saisi pour avis le Conseil régional de l'Ordre des architectes avant d'assigner la société Clair soleil immobilier, la cour d'appel a pu retenir, par une interprétation souveraine exclusive
Source officielleChambre sociale
68fb978011af6ba0065f3ae4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[X] [Z] à payer à la SAS Chaîne thermale du soleil la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300188
17 février 2015
17 février 2015
méditerranée (la société Dumez) qui a sous-traité les travaux d'occultation à la société Face méditerranée, assurée auprès de la société SMABTP ; que la société Face méditerranée a commandé des brise-soleil
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01325_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Vu la procédure suivante : La société Les couvertures du soleil, société à responsabilité limitée représentée par la société Fidal, société d'avocats, a saisi la cour, le 16 mai 2023, d'un appel dirigé
Source officielleChambre 1-7
65b3598f1d7564000872dafb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AGENCE SAINT LOUIS à verser au syndicat des copropriétaires de la copropriété dénommée '[Adresse 8]' représenté par son syndic en exercice la SAS société MER & SOLEIL - CYTIA les sommes de : - 6762,71
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL02067_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Louis, représentant la société Soleil Éléments 13. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200418
13 mars 2014
13 mars 2014
X... du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Les Matériaux du soleil et la société Groupama Alpes Méditerranée ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu les
Source officiellesoc
613722c4cd58014677401384
22 octobre 1996
22 octobre 1996
Jean XO..., demeurant ..., 3°/ de Mme Michèle XN..., demeurant cité du Soleil, bâtiment 1, avenue de Cannes, 06220 Vallauris, 4°/ de Mme Louise XL..., demeurant cité du Soleil, bâtiment 8, 06220
Source officielle9ème Chambre
DTA_2009425_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Par sa requête, la société Pain du Soleil demande l'annulation de cette dernière décision. Sur l'étendue du litige : 2.
Source officielle18° chambre 2ème section
660ef062fbb79e8fd3d32e42
4 avril 2024
4 avril 2024
SOAVAL SOCIÉTÉ D’AMÉNAGEMENT ET DE VALORISATION DE LA GARE DE SAINT LAZARE (ci-après la société SOAVAL) a consenti un contrat de sous-occupation à la S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2507275_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A... et de Mme E... une somme à verser à la SARL Terres du Soleil Promotion en application des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre commerciale
63660b8cbb0cef7f742793a8
19 octobre 2022
19 octobre 2022
BPCE FACTOR INTIME S.E.L.A.R..L HIROU PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N°22/ en date du 19 octobre 2022 La SARL Soleil de Nuit (SDN) a interjeté appel d'un jugement
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2416195_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2024, la société Transport soleil attire l'attention du tribunal sur l'enlèvement de leurs véhicules sur un parking à Gennevilliers
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10605
2 juillet 2025
2 juillet 2025
________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 2 JUILLET 2025 1°/ l'association Brin de Soleil
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310105
5 février 2026
5 février 2026
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 FÉVRIER 2026 La société Le Beau Soleil
Source officielleciv2
à M. X... du désistement de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2009:C201113
25 juin 2009
25 juin 2009
X... un véhicule, pour lequel le contrôle technique effectué le 29 août 2002 par la société Auto Bilan du Soleil (la société) ne révélait aucun défaut ; qu'à la suite d'un éclatement du pneu arrière gauche
Source officiellecr
6079a8ec9ba5988459c4f327
16 janvier 1976
16 janvier 1976
EFFECTUE DES VENTES SUCCESSIVES SOUS FORME DE VENTE DE SOLDES ET DE LIQUIDATION, SANS AVOIR OBTENU AU PREALABLE L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE PREVUE PAR LA LOI ET CECI BIEN QUE LA SMM AIT LA QUALITE DE SOLDEUR
Source officielle1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008205845
3 décembre 2003
3 décembre 2003
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 septembre et 28 décembre 2001, présentés pour la PHARMACIE DU SOLEIL, dont le siège social est sis B.P. 99 à M'bour, Sénégal, représentée
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000037847498
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Vu la procédure suivante : La société anonyme (SA) L'Immobilière patrimoine et la société civile immobilière (SCI) Les Chalets du Soleil ont demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner
Source officiellePage 53 sur 309
SOLVELEC
10/07/2026
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SOLVELIS
03/07/2026
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SOLVEL
28/04/2026
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SOLVELEC
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
18/11/2025
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SOLVELEC
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 juillet 2024, désignant liquidateur Selarl De Keating Mission Conduite Par Me Christian Hart De Keating 183 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU 92024 Nanterre Cedex.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc
06/10/2024
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