LES COGNETS GROSSES délivrées le 26/05/2026 à Maître Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE à Maître Mikael BIJAOUI, avocat au barreau

INTIMES Maître [V] [S] Mandataire Judiciaire, agissant es qualité de Mandataire Judiciaire à la procédure de sauvegarde de la SAS LAGARDERE., demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Roselyne

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

Madame X... ayant retiré de ce compte, le 23 mai 1990, en vertu de sa procuration, une somme de 99.534,22 francs (correspondant à la totalité du solde créditeur), Madame Roselyne Y... et Madame Michèle

Albert Gérard, demeurant 3, rue du Sablas, 34170 Castelnau le Lez, 9 / de Mme Roselyne Hisch, épouse Toledano, demeurant 351, rue de l'Avenir, 21850 Saint-Apollinaire, II - Sur le pourvoi n° U 00

Du 13 octobre 2020 au 12 avril 2022, Monsieur Claude exerçait les fonctions de chargé de mission en charge des discours auprès de Madame Roselyne Bachelot, alors ministre de la culture , puis celles

ROBBELa greffière, M.

immatriculée au RCS de Nantes, sous le numéro 487 624 777, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Ladmya Samira BERRAH-GUYARD, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Baptiste ROBELIN

embauche en août et septembre 1994; que, pour justifier leur situation, Jean-Marc Y... produit les contrats d'embauche des salariés de Paris Texas résultant d'une convention de retour à l'emploi pour Roselyne

Décision déférée à la Cour : jugement du 25 mars 2010- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 09/ 01214 APPELANTE Maître Marie-Jacqueline X... ... 75006 PARIS représentée par la SCP ROBLIN

JOFFE & Associés) INTIMÉE ET APPELANT INCIDENT SAS LA ROLSE NETTOYAGE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ... 91100 CORBEIL ESSONNES représentées par la SCP ROBLIN

L..., portant sur les parcelles [...] et [...] ; - vente du 17 juillet 2006 consentie par Mme Roselyne L... a M.

REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 avril 2026 ENTRE : Mme [U] [G] [Adresse 1] Représentée par la SELAS ROBIN LAWYERS, avocats au barreau

barreau de MARSEILLE substitué par Me Pauline TOURRE, avocat au barreau de TARASCON DEFENDERESSE : Madame [U] [H] née le 12 Juillet 1972 à MARSEILLE (13000) 80 impasse de la Grange 04000 LA ROBINE

No 477 RG 181/OR/11 Copies authentiques délivrées à : - Me OPUTU - Me MALGRAS, REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 11 août 2011 Madame Roselyne

Vu la requête sommaire, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 30 mars 1984 et le mémoire complémentaire, enregistré le 27 juillet 1984, présentés pour Mlle Roselyne X..., demeurant

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE L'ACQUEREUR DEFINITIF DU YACHT ROSELYNE-III ETAIT LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ETABLISSEMENTS HANCHE