[R] [Q], 5°/ à Mme [U] [B] épouse [Q], domiciliés tous deux [Adresse 3], 6°/ à la société Rouart architecture, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à

Roland Z..., qui avait vendu à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 décembre 2002), que M. et Mme Robert X... ont adhéré

chute, la cour d'appel a violé l'article 593 du Code de procédure pénale " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'à la suite de la chute d'une salariée, Gilles X..., président de la société Ronsard

X... s'est engagé en qualité de caution solidaire de la société Ateliers Robert X...

X..., de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la Clinique de l'avenue de Robache et de M. Bardot, les conclusions de M.

copropriétaires), maître de l'ouvrage, ayant entrepris le ravalement des courettes intérieures de l'immeuble sous la maîtrise d'oeuvre du cabinet d'architectes Acau 2S, aux droits duquel vient la société atelier Roland

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 mars 2021), la société Interfimo (la société) a fait pratiquer une saisie-attribution au préjudice de la succession de [J] [I] entre les mains de la SCP Rolland

responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) La Rocade

de la subordination économique ; qu'afin de retenir les époux X... dans les liens de la prévention de travail dissimulé, l'arrêt attaqué ne pouvait se fonder sur les seules déclarations des témoins Robert

armées à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical, notamment les pièces manquantes lors d'une première communication, détenu par l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert-Picque

refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l’intégralité de son dossier médical de grande prématurée, détenu par l’hôpital Robert

#Roland Abrias and Others v European Commission.#Case C-3/83.

enregistré à son secrétariat le 25 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication du grand livre des comptes du centre hospitalier Robert

. # Nicole Robert mot Europaparlamentet. # Tjänsteman - Talan - Frist - Avvisning. # Mål T-186/01.

Le 14 avril 1999, la société [N] SA a cédé à la société Rocade, détenue majoritairement par les consorts [N], la totalité des titres de la société [N] frères.

; the other testified that Robert had spoken about Wadebridge.

qui a ensuite estimé que l'annexion à l'acte de vente imputable à la SCP d'un plan d'urbanisme périmé n'était d'aucune incidence puisque le plan d'urbanisme réellement applicable n'indiquait que la rocade