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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre Vente
68ed6a0c0da7cb996dcb4e03
9 octobre 2025
9 octobre 2025
distribution, assisté de Madame Fanny PAULIN, Greffière, à la requête de : Maître [N], membre de la SELARL JSA, mandataire de justice, demeurant à 94000 SAINT MARTIN DES FOSSES, 2 ter, boulevard Rabelais
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d186
19 mai 2009
19 mai 2009
AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me VALLEROTONDA, avocat substitué par Me GENIN-BOURGEOIS, avocat INTIMES : Société GRANITI FIANDRE représentée par ses dirigeants légaux Via Radici
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6970a673cdc6046d4717fc14
20 janvier 2026
20 janvier 2026
- signé par Roselyne GAUTIER, Présidente de chambre, et par Dorothée RABITA, Greffier, présent lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PRÉTENTIONS Par contrat du 17 décembre 2002, la
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
688d9d2da7cb93066e4439b4
1 août 2025
1 août 2025
Commerce de MEAUX - RG n° 2024011478 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Valérie MORLET, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Dorothée RABITA
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
660cf2637c1ccb0008628dcd
2 avril 2024
2 avril 2024
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Présidente Madame Marie MONGIN, Conseiller Monsieur Claude CRETON, Président Greffier, lors des débats : Madame Dorothée RABITA
Source officielleService des référés
65833fb53ea7c8c1129c0797
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Bessières 75017 PARIS représenté par Me Laetitia MOUGENOT, avocat au barreau de PARIS - #E1655 DEFENDERESSES Madame [R] [L] 96 rue de la Croix Nivert 75015 PARIS Madame [Y] [L] épouse [H] 1 rue rabelais
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6034abfefe310a97de04382a
20 octobre 2016
20 octobre 2016
RG n° F14/0090 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [U] [F] né le [Date naissance 1] 1966 à[Localité 1] (CAMEROUN) Chez Madame [R] [R] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me François RABION
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862aa
6 février 2002
6 février 2002
(Assignée - procès-verbal de recherches infructueuses)Résidence Rabelais - 11, rue des Frères Camors 64000 PAU Maître Gilles BERTHE (ASSIGNE EN INTERVENTION FORCEE) Mandataire judiciaire 16 Rue Lamothe
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f7f
2 février 2006
2 février 2006
MARIGNY LE CAHOUET représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP COVILLARD BROCHERIEUX GUERRIN, avocats au barreau de DIJON Madame Chistiane Z... divorcée X... 133 rue Rabelais
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aef
1 février 2007
1 février 2007
Yvonne ... 47700 CASTELJALOUX représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me François RABANIER, avocat APPELANTE d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3bf
14 janvier 2010
14 janvier 2010
DIFFUSION ET LIVRAISON DE TRAVAUX D'ARTISANAT - DELTA ayant son siège ZI de Rabion 16000 ANGOULEME, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200432
18 février 2010
18 février 2010
L. 461-1 et L. 142-1 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Richard X..., engagé par la société Moteurs Leroy-Somer (la société) en 1976 et affecté à la Fonderie de Rabion
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2306267_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
G A E a vécu quatre années en prison de façon arbitraire en raison de son appartenance à cette communauté et en raison des liens supposés entre ses parents, le commandant F et le gouvernement Rabani ;
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC005643707
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Direktsia ‘Migratsia’ pri Ministerstvo na vatreshnite raboti , case C ‑ 357/09), the applicant was released on 3 December 2009. 3.
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4bb
12 mars 1992
12 mars 1992
l'objectivité de ce spécialiste ; qu'il est d'ailleurs curieux que le prévenu n'ait formulé aucune demande d'explication lui fournissant les éléments sur lesquels lui-même indique s'être fondé, le rabais
Source officiellecr
61372649cd58014677424645
7 décembre 2004
7 décembre 2004
également état d'un travail réalisé dans un domicile situé ... à Autun (abattage d'une haie de noisetiers avec la tronçonneuse de l'entreprise et débroussaillage avec une grosse tondeuse débroussailleuse "Rabbit
Source officiellecr
613725afcd5801467741fc58
11 février 1997
11 février 1997
à la charge d'en faire un emploi déterminé ; "aux motifs que lors de son audition du 2 décembre 1992, Teina Y... a déclaré avoir reçu des quotas du FEI, en tant que conseiller territorial, pour rallier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200274
25 mars 2021
25 mars 2021
« mise en scène de mobilier (meubles, sièges, fauteuils, etc.) soit dans des racks et positionnés en étage, soit dans de larges étagères en bois » et un « système d'éclairage constitué de spots sur rails
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2016:160
18 mars 2016
18 mars 2016
#Žig Zajednice – Postupak povodom prigovora – Prijava figurativnog žiga Zajednice MOTORTOWN – Raniji međunarodni figurativni žig M MOTOR – Relativni razlog za odbijanje – Vjerojatnost dovođenja u zabludu
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2200831_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
RAHILI La République mande et ordonne au préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime, en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
Source officiellePage 53 sur 75
SELARL RABILIER
04/02/2026
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19/12/2025
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10/04/2025
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25/08/2023
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13/07/2022
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