Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725b2cd5801467741fdc3
5 juin 1996
5 juin 1996
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI
Source officiellecr
613725b2cd5801467741fdd1
23 mars 1994
23 mars 1994
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e45c
24 octobre 1995
24 octobre 1995
Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI
Source officiellecr
RS en date du 14 décembre 1993, qui, dans la procédure suiviec/Jacques X
613725abcd5801467741fa5b
1 octobre 1996
1 octobre 1996
quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI
Source officiellecr
613725abcd5801467741fa5c
15 octobre 1996
15 octobre 1996
quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2301238_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2023, les sociétés ALBIOMA SOLAIRE MATOURY et ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES représentées par Maîtres Glaser et Perrotet demandent au tribunal
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69ef16f5cdc6046d47af85c4
17 octobre 2024
17 octobre 2024
représenté par son syndic, la SAS AUBRY GESTION [Adresse 2], elle-même agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentant : Me Mélina PEDROLETTI
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69ef1702cdc6046d47af86db
29 avril 2025
29 avril 2025
VERSAILLES, sous le numéro 890 457 641, représentant : Me Elisabeth GUYOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 200 Intimés : Madame [A] [S], représentant : Me Mélina PEDROLETTI
Source officielleChambre des Référés
664f8e1c67b6231d697d84c9
2 mai 2024
2 mai 2024
901 820 274 RCS VERSAILLES dont le siège social est sis [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Mélina PEDROLETTI
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007761397
3 novembre 1989
3 novembre 1989
André A..., Thomas, Mme D..., MM E..., Y..., Le Pelletier, Daniel A..., Leroy, Mme C... et M.
Source officielleChambre Civile
662209779ce142000838996d
18 avril 2024
18 avril 2024
[E] [Z] né le 26 mai 1978 à [Localité 2] ([Localité 1]) demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Thérèse PELLETIER, membre de la SELARL T.
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2504189_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Peretti, magistrat désigné. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleciv3
607941199ba5988459c403de
10 janvier 1973
10 janvier 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE PERETTI FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, DE L'AVOIR DEBOUTE D'UN CONTREDIT FORME CONTRE UNE DECISION DU TRIBUNAL PARITAIRE QUI AVAIT
Source officielleService des référés
66a14636bfa4c7b1df1a9585
22 juillet 2024
22 juillet 2024
CEETRUS [30] [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Maître Aurélie DAUGER de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0238 S.C.I.
Source officielle6e chambre
626248a3b1a50c277d4c5d5e
21 avril 2022
21 avril 2022
Septembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 18/00385 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mélina PEDROLETTI
Source officielleChambre civile 1-2
66fce4158d6ea26f688daace
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Octobre 2022 par le Juge des contentieux de la protection de TP de [Localité 7] Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 01/10/24 à : Me Lorine PEREZ Me Mélina PEDROLETTI
Source officielle11ème Chambre
DTA_2106996_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Pelletier, avocate de Mme B, de la somme de 1 000 euros, sous réserve que Me Pelletier renonce à percevoir
Source officielle1ère chambre
DTA_2404519_20260203
3 février 2026
3 février 2026
A..., représenté par Me Pelletier, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 mars 2023 par laquelle la préfète du Bas-Rhin a refusé d’enregistrer sa demande de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60601
14 avril 2022
14 avril 2022
Pelletier de Hambure Ordonnance : 60601 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire, déléguée par la première présidente de la Cour de cassation
Source officielle13e chambre
6346597ec024d1adffef7717
11 octobre 2022
11 octobre 2022
le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00538 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Niels ROLF-PEDERSEN Me Mélina PEDROLETTI
Source officiellePage 53 sur 724