SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manoir industries, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1994 par la cour d'appel de Nancy

Remiremont (Vosges), agissant en la personne de son maire en exercice, dimicilié en cette qualité en la mairie de Saint-Nabord, en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Nancy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nancy

André Y..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1991 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), au profit : 1 / de M. Jacques X..., demeurant ...

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maurice Renaut, société anonyme, dont le siège est : 88300 Bazoilles-sur-Meuse, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1992 par la cour d'appel de Nancy

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delbet Transactions, dont le siège social est à Epinal (Vosges), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel de Nancy

Damien Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juillet 1996 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit de M.

Raymond Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1994 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M.

agissant tant à titre personnel qu'ès qualités de représentante de ses enfants mineurs, Mohamed B... et Fatima B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1994 par la cour d'appel de Nancy

[K] [S], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 21-24.089 contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2021 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant au centre

2023 La société Norske Skog Golbey, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° T 21-23.836 contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2021 par la cour d'appel de Nancy

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 21 SEPTEMBRE 2022 L'association Abrapa, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 21-14.232 contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2020 par la cour d'appel de Nancy

dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° W 22-14.735 contre les jugements n° RG : 19/00065 rendus les 8 septembre 2020, 9 septembre 2021 et 17 février 2022 par le tribunal judiciaire de Nancy

DU 11 OCTOBRE 2023 La société Teogest, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 22-16.778 contre l'arrêt rendu le 24 mars 2022 par la cour d'appel de Nancy

2024 La caisse d'allocations familiales des Vosges, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 23-11.351 contre les arrêts rendus les 15 mars et 29 novembre 2022 par la cour d'appel de Nancy

société Eurochauff', entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 24-16.185 contre l'arrêt rendu le 11 avril 2024 par la cour d'appel de Nancy

27 FÉVRIER 2025 La caisse primaire d'assurance maladie de la Marne, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 22-23.919 contre l'arrêt rendu le 4 octobre 2022 par la cour d'appel de Nancy

JUIN 2025 La caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe-et-Moselle, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 23-14.226 contre l'arrêt rendu le 7 février 2023 par la cour d'appel de Nancy