[I] [D], chef de chantier à partir de 2013 : - une lombalgie et discopathie lombaire (saillie discale L5-S1 postérieure para-médiane gauche) du 14 janvier 2019 (date du certificat médical initial) enregistrée

On a pu noter que la sciatalgie est à droite et qu'une petite hernie a été retrouvée à l'IRM de 2016 en para médiane gauche, mais sans conflit disco radiculaire.

L'administration a retenu la valeur médiane de 6 666 euros, légèrement supérieure à la valeur moyenne de 6 620 euros, et, par suite, une valeur vénale de l'appartement en litige de 133 340 euros en indiquant

[D]) fait état d'un contexte clinique de lombo-radiculalgies à bascule et au niveau L5-S1 de 'hernie discale L5-S1 postérieur médiane entraînant un effet de masse sur le fourreau dural et pouvant expliquer

entreprises indépendantes, à partir d'un échantillon de vingt-six sociétés regardées comme comparables, et a reconstitué ses résultats d'exploitation en appliquant à son chiffre d'affaires la valeur médiane

critique la méthode Clerc, statistiquement biaisée car reposant sur une fiction, des effectifs trop faible et une utilisation non pertinente de la moyenne au détriment d'un coefficient ou d'un salaire médian

critique la méthode Clerc, statistiquement biaisée car reposant sur une fiction, des effectifs trop faible et une utilisation non pertinente de la moyenne au détriment d'un coefficient ou d'un salaire médian

critique la méthode Clerc, statistiquement biaisée car reposant sur une fiction, des effectifs trop faible et une utilisation non pertinente de la moyenne au détriment d'un coefficient ou d'un salaire médian

Les façades des bâtiments sont divisées en sections n'excédant pas 30 mètres de longueur et la hauteur est prise au point médian de chacune d'elles. " 9.

L'arrêt ajoute que l'IRM lombaire réalisée le 12 décembre 2016 a mis en évidence une petite hernie discale sous ligamentaire médiane L2-L3 non conflictuelle ainsi qu'une discopathie légèrement protusive

caisse, traversait la carrosserie, ricochait sur le longeron puis sur la portière ; que la " Golf " finissait sa course en percutant un lampadaire, tournait sur elle même et s'immobilisait contre l'axe médian

Cette voiture après avoir mis son clignotant à gauche, s'est déporté sur l'axe médian.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller,

l'article L. 311-2 du Code de la sécurité sociale l'arrêt attaqué qui prononce l'assujettissement au régime général de la sécurité sociale de MM. et Mmes X..., Bollop, Burthier, Chalençon, Géri, Guilloux, Meyrand

[D] roulait à 50 ou 60 km/h et que l'autre véhicule se trouvait 'à moitié sur l'axe médian de la chaussée' en sorte que M [D] n'avait pas pu éviter la collision. M. [Z], qui se trouvait avec M.

substitution de la méthode transactionnelle de la marge nette étant infondée ; - les sociétés retenues en tant que comparables ne sont pas pertinentes ; - l'administration a, à tort, retenu le point médian

par les deux propriétaires comme étant leur limite de propriété, par le point d'où partaient les deux tuyaux qui desservaient les fonds des parties, puis l'ancien emplacement de la source, puis l'axe médian

Antoine X..., qui circulait le 22 mai 1981 à 11 h 20 au volant d'un tracteur semi-remorque appartenant à l'ENTREPRISE GENERALE MARITIME, a dérapé et, après avoir franchi l'axe médian de la chaussée, a