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21 174 résultats pour « Mathilde GRENIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

11ème civ. S3

697870bccdc6046d47d74b55

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

MULLER,Juge Greffier : Nathalie PINSON, DÉBATS : A l'audience publique du 21 octobre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Mathieu MULLER, Juge a avisé les parties que le jugement serait prononcé

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400218_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 15 février 2024, en présence de Mme Bloyet, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93876

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, lors des débats, et de Mme Patricia RIVIERE, greffier, lors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd90728

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

ARRET No 13/ 101 du 05 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Mathieu X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930ed

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

Mathieu Gérard A...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00335

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° D 14-15.860 formé par la société Mathieu

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE00992_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Besson-Ledey La greffière, C.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

64c0b924a67f3dd969e550db

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

responsabilité du notaire, Débouter la SCI Nicolas-Mathieu de toute ses demandes, Condamner la SCI Nicolas-Mathieu au paiement d'une somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure

Source officielle
CC

comm

6137212ccd580146773f1932

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MATHAUD, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f04c

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Mathieu X...

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

66996a4f07d408f8d4c25553

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La cause a été mise en délibéré au 18 Juillet 2024 Juge aux affaires familiales : Catherine MATHIEU Greffier : Caroline DOLLAT Date de l'ordonnance de clôture : 05 février 2024 JUGEMENT Réputé contradictoire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10285

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de la société Mathieu M, de la SCP Foussard et Froger, avocat du responsable du centre des finances

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 4 (ch famille)

697725e4cdc6046d47bdd4c5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

lors de l’audience, - Julie LECORNU, cadre greffier lors de la mise à disposition.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bfa84ccdc6046d47864755

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[B] - [Adresse 1] Représentant : ME TEISSIER Frédéric substitué par ME TEISSIER Mathilde COMPARANTE Demandeur : La société MAMILYS SARL - [Adresse 1] L'ETANG Représentant : ME TEISSIER Frédéric substitué

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

66c9777f3146d66d29a522e6

Appel

22 août 2024

22 août 2024

La présente ordonnance a été, ce jour, communiquée : - au CRA de [Localité 2] pour notification à Monsieur [E] [W] - à Maître Mathilde MESSAGEOT - à M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

66c9777f3146d66d29a522e8

Appel

22 août 2024

22 août 2024

DBVW-V-B7I-ILKI N° de minute : 300/24 ORDONNANCE Nous, Catherine DAYRE, Conseillère à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente assistée de Iman SOUFIAN, greffière

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6711fb0b7603bf88a1884cdb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Président du TJ de NANTERRE N° RG : 23/01892 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 17/10/2024 à : Me Emmanuel MOREAU, avocat au barreau de VERSAILLES, C147 Me Mathilde

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

67908cd41b5a79f732705526

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

minute : 44/25 ORDONNANCE Nous, Marie-Dominique ROMOND, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assisté de Marine HOUEDE BELLON, greffier

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67f80d3dcf40727a0043baa0

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

lors des débats et de Madame Léa GALLIEN, greffière lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd704ce85d0474bddbad41

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Jugement du : 08/04/2025 N° RG 24/00352 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JSLM CPS MINUTE N° : S.A.S. [10] CONTRE [7] Copies : Dossier S.A.S. [10] [7] Me Mathilde MOULIN

Source officielle