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2 042 résultats pour « MERGUI CE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4 ème chambre B

69dc79f0cdc6046d470cfbbe

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

substitué lors de l'audience par Me Aurore CHAMPION, Avocate au Barreau de Melun, D'UNE PART, ET : * La SAS CENTRALPOSE, ayant son siège social [Adresse 2], Défenderesse représentée par Me Caroline MENGUY

Source officielle

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TJ

Section des Référés

69ced3cbcdc6046d47e7eea4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

non réalisateur (CNR), société d’assurances mutuelles immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 775 684 764, dont le siège social est sis 8, rue Louis Armand - 75015 PARIS représentée par Me Caroline MENGUY

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a0c004ccdc6046d4728a80c

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

LEXIALIS, agissant par Me Dominique NARDEUX, Avocat au Barreau de Melun, postulant, D'UNE PART, ET : * La SAS CENTRALPOSE, ayant son siège social [Adresse 2], Défenderesse représentée par Me Caroline MENGUY

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2301184_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

le requérant produit, outre l'autorisation de travail qui lui a été accordée, deux attestations de stage établies le 30 juin 2001 par le restaurant " La Pirogue " et le 31 décembre 2003 par l'hôtel Mercure

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162986f201c88caf8c4e185

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

à disposition au greffe le 11 Janvier 2013 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 11 Janvier 2013 Signé par Monsieur Daniel ISOUARD, Président et Sylvaine MENGUY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b77f

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 17 Janvier 2008 Signé par Monsieur Serge KERRAUDREN, Président et Madame Sylvaine MENGUY, greffier auquel la minute de la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2abd3db21cbdd8a3f1

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

SAINT VINCENT DE MERCUZE représentés par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistés de Me Denis DREYFUS, avocat au barreau de GRENOBLE INTERVENANTE : CPAM 2 Rue des Alliés 38045 GRENOBLE CEDEX

Source officielle
CC

soc

61372192cd580146773f4dcd

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

(Seine-St-Denis), 8°) Mme Nicole O..., demeurant ... à Jouy-le-Moutier (Val d'Oise), 9°) Mme Anne-Marie XG..., demeurant ..., Résidence les jardins de Mercure à L'hay-les-Roses (Val-de-Marne), 10

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcb98

Cassation

5 mai 1995

5 mai 1995

Patrick Y..., domicilié collège de la Capelette, rue des Forges à Marseille (10e) et actuellement "Le Mercure", ... (5e), (Bouches-du-Rhône), 2 / la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01528_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Est ainsi sans incidence l'erreur de fait qu'aurait commise le préfet en énonçant, dans l'arrêté en litige, que la requérante, qui avait été recrutée le 1er avril 2021 par la société GSF Mercure et que

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2309029_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Il a également réalisé un stage auprès de l'Hôtel Mercure de Strasbourg, qui lui a proposé des contrats de vacation.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300337_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Elle n'implique pas davantage de faire réaliser par les autorités nationales compétentes une enquête conclusive sur les taux de mercure dans la chair des lamproies marines.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69af85f4cdc6046d471965ef

Commerce

18 avril 2025

18 avril 2025

DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN JUGEMENT DU 18/04/2025 DEMANDEUR(S) : 1/PITAYA APPROLOG (SAS) anciennement GK APPROLOG [Adresse 1] 2/PITAYA [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT(S) : 1-2/ME MENGUY

Source officielle
CC

soc

613723bccd5801467740d7b6

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

par : 1 / la société Parinord, société en nom collectif, dont le siège est Relais Total du Pont Bertin, route nationale 52, 59930 La Chapelle d'Armentières, 2 / la société Parinord Relais Total Meru

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02499

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

d'ouverture d'une mesure d'assistance éducative présentée par la mère le 20 septembre 2013 et pendant l'enquête de police sur la plainte déjà citée ; que le comportement qualifié "d'inadapté" à l'hôtel Mercure

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a210da9cdc6046d47099ba4

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[I] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Yves CHEVASSON de la SCP SCP GERIGNY CHEVASSON USSEGLIO MERCIER FLEURIER BOUILLAGUET PERRET BOULANGER DALLOIS-SEGURA REGNIER, avocat au barreau de

Source officielle
CC

civ2

61372518cd5801467741af06

Cassation

25 octobre 2007

25 octobre 2007

de divers avocats sur le fondement de l'article 699 du nouveau code de procédure civile ; que trois des avocats qui avaient représenté des parties au litige, les SCP d'avocats Fourgeray - Martin, Mercier

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65b01283b98137c17478d37d

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ACTEBA [Adresse 17] [Localité 19] représentée par Maître Caroline MENGUY de la SELEURL MENGUY AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0152 S.A.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164278

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de l’ensemble des décisions ayant ordonnées la fouille à nu de son client pendant son incarcération à la maison d'arrêt de Fleury Mérogis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01443

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

L... : départements 21, 71, 39, 54, 57, le nord du département du Bas-Rhin et les clients Mercier David du département de l'Yonne et fermeture Vitale du département du Haut-Rhin, ont été retranchés des

Source officielle