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15 038 résultats pour « Kepler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023296326

Admin. suprême

23 décembre 2010

23 décembre 2010

Rémi Keller, rapporteur public ; Considérant que l'affectation de M.

Source officielle

Page 53 sur 752

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TJ

9ème Chambre JEX

6615866ddb5098996d5ad147

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Assistée de Valérie KELLER, Greffier ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [B] [I] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 2] comparant par écrit en application de l’art.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008196129

Admin. suprême

8 octobre 2004

8 octobre 2004

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'après avoir relevé, par une appréciation souveraine des faits exempte de dénaturation, que M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007932139

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Keller, Auditeur, - les conclusions de M. Gaeremynck, Commissaire du gouvernement ; Considérant que si M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007917126

Admin. suprême

10 avril 1996

10 avril 1996

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008159613

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article R. 432-2 du code de justice administrative : (...) la requête doit être signée par la partie intéressée ou son mandataire

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008161712

Admin. suprême

16 novembre 2005

16 novembre 2005

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, si M.

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008177938

Admin. suprême

10 mars 2004

10 mars 2004

Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le Conseil d'Etat a, par décision du 15 décembre 2000, annulé la liste d'aptitude aux fonctions de président de chambre régionale et territoriale

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007886671

Admin. suprême

12 janvier 1996

12 janvier 1996

Keller, Auditeur, - les observations de la SCP Defrénois, Lévis, avocat de M. Jules X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008126587

Admin. suprême

23 avril 2003

23 avril 2003

Keller, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008196123

Admin. suprême

27 octobre 2004

27 octobre 2004

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des termes mêmes de l'arrêt attaqué de la cour régionale des pensions de Metz que M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008210716

Admin. suprême

31 janvier 2005

31 janvier 2005

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par deux décisions en date du 2 décembre 2004, postérieures à l'introduction de la requête, le préfet du Val-d'Oise a abrogé d'une part la décision

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008210931

Admin. suprême

15 avril 2005

15 avril 2005

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article R. 432-2 du code de justice administrative : (...) la requête doit être signée par la partie intéressée ou son mandataire

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008226718

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que, postérieurement à l'introduction de la requête, le préfet de Meurthe-et-Moselle a délivré à M.

Source officielle
CE

Président de la section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000008226731

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que Mme A, épouse B se borne à reprendre dans sa requête les moyens invoqués en première instance ; que ces moyens ont été écartés à bon droit par

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008233727

Admin. suprême

30 septembre 2005

30 septembre 2005

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur les fins de non-recevoir opposées par le centre national de la recherche scientifique ; Considérant que, pour demander

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018314380

Admin. suprême

25 février 2008

25 février 2008

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018573386

Admin. suprême

4 avril 2008

4 avril 2008

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006606

Admin. suprême

11 juin 2007

11 juin 2007

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008199744

Admin. suprême

29 septembre 2003

29 septembre 2003

Keller, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle