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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163bf173aeb4b683cf412c4

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

[T] [Z] à son endroit , se traduisant par la " mise en cause et un dénigrement répétitif de ses compétences devant certains de ses collaborateurs de son unité ", ainsi que des "hurlements " proférés par

Source officielle

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CA

17e chambre

615e0dabc25a97f0381f4ea7

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

les 48 heures suivant son absence ; Qu'elle a fait l'objet d'un premier avertissement le 24 novembre 2009, pour un retard d'embauche de 15 minutes ; puis d'un deuxième, le 10 mars 2010, pour avoir hurlé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92df6

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

La Société DIRECT ALU fait valoir que les hurlements et menaces proférées par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01799

Cassation

31 octobre 2013

31 octobre 2013

J'en ai marre de ses hurlements, de ses crises soudaines sans raison ! ! !...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01203

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

Y... et des assistantes de la société, et de la suppression des frais de repas de midi pour les jours travaillés à l'usine,- de menaces régulières de licenciement,- de hurlements de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00784

Cassation

9 juin 2026

9 juin 2026

commis entre janvier 2012 et août 2014 au préjudice de Mme [C], l'arrêt attaqué retient, sans les dater, une série d'actes positifs, dont notamment de nombreux débordements verbaux, tant dans les hurlements

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05013

Cassation

8 novembre 2016

8 novembre 2016

s'agissant de la fracture récente du tibia de l'enfant, constatée par les médecins et par les réactions de N..., qui, aux termes des déclarations faites une éducatrice au juge des enfants le 26 octobre 2012, hurle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03213

Cassation

16 janvier 2018

16 janvier 2018

l'enfant, dira-t-elle devant la télévision ce qui est proprement aberrant vis à vis d'un enfant de 4 mois ; qu'elle a également admis ne pas supporter les pleurs des enfants et sortir de la pièce pour hurler

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03077

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

divers matériaux pour implanter des nouvelles bordures ; qu'il tournait le dos à la manoeuvre du camion ; que les autres membres de son équipe étaient à proximité de lui ; qu'ils avaient entendu des hurlements

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0131DEC001493015

Admin. suprême

31 janvier 2019

31 janvier 2019

remedy in domestic law in respect of excessive length of civil proceedings - 27/12/2018 23/08/2018 6,500     24990/15 29/04/2015 (3 applicants) Household Ferenc Töldezsán 03/05/1948 Péter Hummel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69748b3fcdc6046d47880a17

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

: CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 6] dispensée de comparaître S.A.S. [7] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle
CA

1re chambre civile

66863d0ab1dbbe3bae60036a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ENTRE : Monsieur [Z] [C] né le 02 Janvier 1980 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Appelant Comparant, assisté de Me Audrey HURET, avocat commis d'office ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6034d16489316cbb88a2ad60

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

civile [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : C1050 Assisté à l'audience de Me Jean-Marc HUMMEL

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100521

Cassation

7 mai 2010

7 mai 2010

Duchesne ; QUE par suite, le tribunal du lieu du domicile du consommateur était compétent soit en l'espèce le tribunal de grande instance dans le ressort duquel est inclus Huriel (03), à savoir le tribunal

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CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff80

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

INTIMEE : Madame Judith X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2106122_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pater, première conseillère ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - les observations de Me Huret,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f8

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Vous vous êtes mise à hurler < ferme ta gueule, sinon je te casse la gueule, pute de merde > (sic).... - régulièrement et notamment en février 2009, vous preniez le matériel et les produits dans les chariots

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62c91ab4f3eafe9fcf075f7e

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Le rapport de situation rédigé le l5 juin 2022 par la responsable de service de la Cité CARITAS où elle réside habituellement relate qu'elle hurle nuits et jours, peut déambuler nue, se masturber devant

Source officielle
CA

Première Présidence

644a1212656d26d0f8b57cfa

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Ce jour, hurlements, jette des cailloux, casse les murs.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

677cc341cf451bb7cd929443

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Allons voir dans notre stock et constatons qu'il n'y a plus de téléphone portable disponible...ce dernier se met à hurler et exige un téléphone immédiatement.

Source officielle