X..., citoyen guinéen "... soutient qu'il a des craintes de rester dans son pays en raison de sa collaboration avec l'ancien Premier ministre de Sekou Touré, son beau-frère" et que "le régime a changé

d'architecte, il n'y a pas de lien suffisant entre la motivation afférente aux considérations du juge d'instruction, qui relèvent de la mise en examen, et une telle interdiction, laquelle doit être seule guidée

l'article 6 de la loi du 5 juillet 1985, ainsi que de l'article 1382, devenu 1240, du code civil ; 2°/ qu'en se déterminant de la sorte, sans également rechercher si le comportement de Mme Z... n'était pas guidé

lâche, les propos litigieux provoquent nécessairement l'hostilité et le rejet à l'égard des chrétiens qui croient que, comme il l'a déclaré, Jésus-christ est Dieu fait homme et qui ont celui-ci comme guide

fauteuil ne peut être considérée comme une oeuvre picturale, graphique ou sculpturale dès lors qu'elle est étroitement liée à sa fonction » et que « la forme de la chaise et du fauteuil Tulip, certes guidée

électrique" que, d'une part, "le grutier n'a pas respecté les 3 mètres minimum de la ligne électrique qui font partie des consignes spécifiques au grutier" et, d'autre part, "il n'a pas attendu d'être guidé

échafaudage extérieur, qui aurait offert aux intervenants plus de sécurité, n'avait pas été choisie pour des problèmes de coût ; que Rose X..., qui connaissait parfaitement les lieux, et leur état, a guidé

1.4.2 - la fixation des indemnités de dépossession ne doit-elle pas être guidée par le préjudice subi par le propriétaire ? et par sa réparation intégrale ?

Elle fait valoir que si elle a fourni la voiture pilote elle n'a pas la qualité de transporteur de sorte qu'il ne pèse pas sur elle l'obligation de guider le véhicule.

latéral des éléments (15), ce chemin de guidage d'orientation générale longitudinale par rapport au véhicule étant associé à des moyens de réglage de l'angle qu'il forme avec l'alignement des éléments

#Guido Strack contre Commission des Communautés européennes.

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2018, la société Néo Plouvien SAS, représentée par Me Guiheux, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.

[F] [L] au guidon de sa moto HONDA CBR 1100 XX roule dans le bas côté herbeux. Il est toujours en freinage. A 12:17 : M. [F] [L] au guidon de sa moto HONDA CBR 1100 XX roule dans le bas-côté herbeux.

La fille n'a pas su guider son jet et est venue heurter par l'arrière au niveau de la selle le jet de M. [G].

radar avant que l'appareil soit établi sur la trajectoire d'approche finale et sans avoir averti l'équipage de la fin du guidage radar.

DES MALFACONS CONSTATEES DANS LES TRAVAUX D'ETANCHEITE DE LA CUVE ; QUE LE MOYEN NE SAURAIT, DES LORS, ETRE ACCUEILLI ; SUR LE MOYEN TIRE DE LA CIRCONSTANCE QUE LES SOUDURES DES TOLES SUR LES FERS DE GUIDAGE

ASSUREUR, A SON PERSONNEL, DEVAIENT ETRE COMPRISES DANS L'ASSIETTE DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE QU'ELLE DEVAIT, PAR LE MOTIF QUE CES INDEMNITES PRENNENT LEUR SOURCE DANS LE CONTRAT DE TRAVAIL ET GUIDENT

conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : GUIDAT