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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre JU
DTA_2102268_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Godey
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2102525_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Godey
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2102531_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Godey
Source officielle1ère chambre
DTA_2102535_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Godey
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2300365_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 9 mars 2023 à 15 heures, en présence de Mme Godey, greffière d'audience : - le rapport de Mme B ; - et les observations de Me Cavelier, représentant
Source officielle1ère chambre
DTA_2300683_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Godey
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2202802_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Godey
Source officielle6ème Chambre
678b4535fc3c89482d4f202a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il n'est pas démontré que la pelle sur chenille et les godets livrés à la SARL [R] n'étaient pas en eux-mêmes conformes à l'usage que l'acquéreur pouvait en attendre.
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55e05
17 février 1977
17 février 1977
D'AVOIR FIXE AU MAXIMUM LE TAUX DE LA MAJORATION DE RENTE ACCORDEE AUX AYANTS DROIT DE X..., VICTIME D'UN ACCIDENT MORTEL DU TRAVAIL DECLARE IMPUTABLE A LA FAUTE INEXCUSABLE DE SON EMPLOYEUR, LA SOCIETE GODDE-BEDIN
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007872922
16 novembre 1994
16 novembre 1994
Philippe Z..., ressortissant français, et dit que l'adopté portera le nom de Van Goey ; qu'il ressort des pièces du dossier que l'intéressé vit depuis le mois d'août 1991 chez son père adoptif qui subvient
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35dc61d7564000872dcea
24 janvier 2024
24 janvier 2024
- Sur les conseils de votre collègue, vous avez redémarré l'engin pour retirer le godet, alors même qu'une fuite de gaz était en cours, prenant ainsi un risque inconsidéré.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a7536c57b6ad872991
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PACIFICA et autres c/ [L] [W] et autres GROSSES le - la SCP PREEL HECQUET PAYET-GODEL (Paris) - la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE - la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER - la SELARL ALCHIMIE AVOCATS (Lyon
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66fce3fb8d6ea26f688da923
1 octobre 2024
1 octobre 2024
. contrat n°741123390 du 19.10.2021 ; Des accessoires divers ; Un chariot télescopique 14M et une benne de reprise : .contrat n°45376903 du 26.11.2021 ; 2 minipelles 5T à 6T et trois godets
Source officielle4eme Chambre Section 1
669218a6f3a19d0db6b71305
12 juillet 2024
12 juillet 2024
chargement des rouleaux de géomembrane s'est déroulé en conformité avec les règles de l'art et que son apprenti avait compétence, même en l'absence du chef de chantier, pour détacher les sangles du godet
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
615e0d76c25a97f0381f4d75
12 février 2015
12 février 2015
DECHEZLEPRETRE, de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE , avocat au barreau de PARIS, toque': E1155 Fondation FONDATION ROI BAUDOUIN [Adresse 6] [Localité 1] / belgique Représentée et assisté de Me Franck GODET
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00172
16 février 2016
16 février 2016
[V], commercialise sur son site Internet «ecpsima.com » des godets malaxeurs à béton, des balayeuses et autres matériels relevant de l'activité de négoce de la société Cima et qu'elle propose à la vente
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303778_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Dans la rubrique "Moyens matériels pour la réalisation", les matériels suivants sont listés : - L'entreprise A TP prévoit d'affecter le matériel suivant : - 2 pelles mécaniques de 30 Tonnes avec godet
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
631834c40876004f131a5fcd
6 septembre 2022
6 septembre 2022
l'accident est survenu du fait de monsieur [X], apprenti, lequel a dirigé la pelle vers la chargeuse où il se trouvait, alors même qu'il ne devait effectuer que des rotations au moyen de la pelle à godet
Source officielle1ère Chambre
64a50ca9b8594705dbfccb11
3 juillet 2023
3 juillet 2023
pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Amandine THIRY de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Sabine GODET
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d4f1c2315e26d1a0de
29 avril 2025
29 avril 2025
ARRET N° du 29 avril 2025 R.G : 24/01403 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FRIK [F] [S] c/ 1) [K] [W] 2) [C] [G] 3)SARL BALSAN ENCHERES Formule exécutoire le : à : Me Eric GODET
Source officiellePage 53 sur 93