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14 053 résultats pour « Genot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

6654cc26f31ecb9d9326b37e

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Dans les suites, quelques mois plus tard devant une raideur du genou il bénéficie d'une arthrolyse du genou et les séquelles de l'atteinte fibulaire sont bien notées.

Source officielle

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TJ

Pôle social

670eaf011c3411ff345287ab

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

C'est une arthrose débutante avec quelques lésions dégénératives sur le compartiment médial du genou.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d50cf40727a0043bc93

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Il n’y a pas de séquelles indemnisables au niveau du genou droit suite à la chute du 09/02/2017.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d5bcf40727a0043bde9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Au titre des doléances, Madame [B] [N] se plaint de douleur à type de contracture cervicale, cheville droite douloureuse et marche avec dérobement du genou droit.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65848b0de41137cbf9f96b10

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il s’agissait d’une contusion du poignet droit d’une entorse du genou et de la cheville droite.

Source officielle
CA

6e Chambre B

6033e3dd60d1b3951aabb5a7

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

Il ajoute que dans l'esprit du premier juge qui a désigné le docteur [D] [B] expert en empreintes génétique, gérant de la société AZUR GENETIQUE, laboratoire d'identification génétique, la comparaison

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2102512_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

difficultés pour se déplacer doivent être pris en compte ; la MDPH soutient l'autonomie de la marche, en se basant sur l'arthroscopie de 2020, mais, reconnaît, un peu auparavant, du moins concernant le genou

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:488077.20230929

Admin. suprême

29 septembre 2023

29 septembre 2023

la décision de la Société centrale canine, publiée sur son site internet le 14 septembre 2022, conditionnant l'inscription des portées de chiots au Livre des origines françaises à l'identification génétique

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409af6

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Sur le pourvoi formé par Mme Marielle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de l'association ADHP Les Genêts

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000036610507

Admin. suprême

16 février 2018

16 février 2018

A...B...a été victime, le 9 octobre 1997, d'une entorse du genou gauche à l'occasion d'une séance de sport organisée dans le cadre du service.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207373_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Le 11 février 2021, il a présenté une demande de pension militaire d'invalidité pour des séquelles de traumatisme du genou gauche consécutives à un accident de sport survenu en service le 10 octobre 2018

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2018:PL00638

Cassation

5 octobre 2018

5 octobre 2018

Dominique Y..., père génétique et Mme Y..., mère légale de tout enfant à naître de Mme C... entre le 15 août 2000 et le 15 décembre 2000.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01573_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

2010, correspondant à la période post-greffe, hors les périodes d'hospitalisation avec une majoration tenant compte des conséquences dommageables du retard de la prise en charge chirurgicale de son genou

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-142572

Admin. suprême

26 mars 2014

26 mars 2014

, placé sous le contrôle d’un magistrat, est destiné à centraliser les empreintes génétiques issues des traces biologiques ainsi que les empreintes génétiques des personnes condamnées pour l’une des infractions

Source officielle
CA

Chambre sociale

631c2b34bd7923fcb00afab8

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

déclenchée lors d'un AVP (le 25 novembre 2016) avec choc sur le tableau de bord sur le genou droit ».

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6969f7cdcdc6046d477f34c6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A fait un faux mouvement qui a bloqué son genou. Siège des lésions : genou droit. Nature des lésions : blocage genou droit'.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210130

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

G... a déclaré un accident du travail le 6 septembre 2013 pour une contusion au genou droit ; que le 2 décembre 2014 il a été consolidé de son accident du 5 septembre 2013 ; que les arrêts de travail ont

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686821694965b5d9df31869e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Chirurgie : Arthroplastie totale massive du genou avec reconstruction de l’appareil extenseur du genou hospitalisé du 6/09/2002 au 28/10/2002 » et ce, depuis plus de 5 ans.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69ddcc05cdc6046d472a43ef

Appel

11 avril 2026

11 avril 2026

décision : B N° RG 26/01984 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNA6S Décision déférée : ordonnance rendue le 09 avril 2026, à 13h13, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Bertrand Gelot

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e070dbcdc6046d47690e6b

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

décision : Q N° RG 26/02104 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBWA Décision déférée : ordonnance rendue le 03 avril 2026, à 14h41, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bertrand Gelot

Source officielle