judiciaire, après avoir examiné Mme S..., concluait à un jour d'ITT, après avoir constaté la présence de plusieurs lésions traumatiques de type hématomes, érythèmes et excoriations sur le corps (os temporal gauche

et au mollet gauche que Y... s'est rebellé au moment de son interpellation ; "alors que le délit de rébellion consiste dans le fait de s'opposer avec violence aux agents de l'autorité agissant pour

61) alors que le véhicule avait parcouru 2 642 km a fait apparaître plusieurs autres défauts qui n'avaient pas été relevés au premier contrôle et notamment l'usure prononcée du disque de frein avant gauche

matérialisés par des ronds, et les déficits auditifs en conduction osseuse sont matérialisés par des croix ; que, sur les fréquences de 500 à 4000 Hz, tant pour l'oreille droite que pour l'oreille gauche

polytraumatisme majeur associant un traumatisme crânien avec lésions hémorragiques intracrâniennes, une fracture du massif facial de la base du crâne, une fracture multifragmentaire de la clavicule gauche

X..., conduisait une Citroën C3 appartenant à son employeur de l'époque, le centre hospitalier Vauclaire, et circulait dans le sens Saint-Astier/Neuvic-sur-l'Isle lorsqu'il obliquait vers la gauche pour

Georges Y..., qui est régleur, était chargé d'alimenter le magasin à l'avant d'une machine Slotter T : le carton étant de travers à l'entrée des rouleaux, Georges Y... a voulu le redresser avec sa main gauche

. ; que la collision a été frontale, le véhicule Honda s'empalait sur les "dents" de la barre de coupe, s'encastrait sous la moissonneuse pour finir écrasé par la roue avant-gauche du véhicule ; qu'à l'heure

récit constant de l'ensemble des faits par le gendarme Z... est en conformité avec les constatations techniques et les témoignages recueillis, et que l'emplacement des débris de verre sur la partie gauche

_ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société de Baecque et associés, venant aux droits de la société Enchères rive gauche

de procédure pénale, 6 et 7 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'après s'être déporté sur la gauche

résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite, en agglomération, entre le véhicule conduit par Eric D... et le cyclomoteur monté par Damien Z..., qui circulait en sens inverse et tournait à gauche

hors agglomération, de nuit, sur une route nationale à grande circulation, non éclairée, énonce que le piéton, dont le véhicule était tombé en panne, gesticulait pour obtenir de l'aide sur la partie gauche

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 14 octobre 1982, à la clinique Saint-Martin, Mme X... a donné naissance à un enfant, qui a présenté une paraplégie et une monoplégie de la main gauche, causées

Il a déclaré le 13 avril 2016 une affection du coude gauche qui a été prise en charge au titre de la législation sur les maladies professionnelles. 3.

; que, cependant, les griffures constatées sur Moktar A... constituent des charges très importantes à son encontre; qu'en effet, de telles griffures du visage, de l'abdomen et de l'avant-bras gauche

sont imputés des "violences" ou les problèmes des banlieues, même si le dessin précédant l'article représentait un homme présentant dans sa main droite une carte d'électeur algérien et dans sa main gauche

il était atteint; - que l'accident du 10 juin 1993 n'a entraîné que des lésions bénignes en apparence, à savoir un traumatisme crânien sans perte de connaissance et une plaie de l'arcade sourcilière gauche