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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2404657_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2408790_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2410492_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Chenevey, président rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juin 2025.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2300095_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée, qui a informé les parties de ce que le jugement à intervenir était susceptible d'être fondé, d'abord
Source officielle21e chambre
6287338dc1d4e9057d61306b
19 mai 2022
19 mai 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 15/02337 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP LEGOND & ASSOCIES Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE
Source officielleChambre civile 1-1
69d5e25ecdc6046d477aef91
7 avril 2026
7 avril 2026
L'agent judiciaire de l'Etat, Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance sous-direction du droit privé et droit pénal [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Cécile FLECHEUX
Source officielle2ème Chambre
668f76c99b65e642c5878538
9 juillet 2024
9 juillet 2024
- le faîtage : l'expert judiciaire relève que le closoir bas derrière la cheminée fléchit, que les trous de ventilation sont visibles et que dans certaines conditions météorologiques, ce désordre mineur
Source officielleTroisième Chambre
65b1686cb9f94e9846513f5d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[N] [U] née [B] née le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 6] (92), demeurant [Adresse 3], représentée par Maître Sophie GOURMELON, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Xavier FLECHEUX
Source officielle2ème chambre
DTA_2300544_20240812
12 août 2024
12 août 2024
Lancelot, rapporteur public, - et les observations de Me Flécheux, substituant Me Blazy, représentant la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02137_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Ainsi, les non-conformités liées aux pentes des plages insuffisantes, à l'absence d'étanchéité de la plage, à l'absence de platines inox sur les siphons de sol et à la présence de flaches sur les plages
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eecc
21 novembre 2011
21 novembre 2011
né le 18 Décembre 1971 à SAYADA (TUNISIE) ... 69200 VENISSIEUX représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Myriam FLACHER-NORGUET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007771446
26 juillet 1991
26 juillet 1991
Jean-Marie PITAVAL, demeurant Les Flaches à L'Etrat (42580) ; - n° 93 564, présentée pour M. Yves AYNIE, demeurant 32, avenue Joseph Le Brix à Toulouse (31000) ; - n° 93 565, présentée pour M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02675_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
CCTP, précise les règles applicables aux ouvrages d’assainissement et stipule dans son article 6.8.3 : « (…) La pente du lit de pose doit permettre l’écoulement des fluides sans risque de dépôt ou de flache
Source officielle1re chambre 1re section
60360ac226cfde6f73021cfb
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Septembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Pôle famille N° Section : 03 N° RG : 11/08279 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
67ef6c739a9834ffd825fa73
3 avril 2025
3 avril 2025
de 4 pages dénommé « Périscope », et transmis par la CGT contient bien une information syndicale et invite aussi les salariés en page n° 3 à remplir un questionnaire et à s'exprimer en flashant (« flaschez-moi
Source officielleRéférés
S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A
67ed9279da9e15c5131ff6c1
1 avril 2025
1 avril 2025
SOCIÉTÉ DOMG INGENIERIE [Adresse 13] [Localité 3] représentée par Maître Cécile FLECHEUX de la SCP BILLON & BUSSY-RENAULD & ASSOCIES, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 241 Société [K] ARREDAMENTI
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00862_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
d'impact ne comporte aucun élément sur la compatibilité ou non de l'activité forestière avec l'implantation d'éoliennes et elle est insuffisante s'agissant de l'impact du projet sur le château de Fléchères
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162f6e3b807dfe813d29629
31 mai 2012
31 mai 2012
personne, assisté de Me Xavier GERBAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1890, et de Me Clarisse TAILLANDIER-LASNIER, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : C 428 substitué par Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85186
15 octobre 1999
15 octobre 1999
représentants légaux ayant son siège 17 rue François 1er 75008 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué assistée de Maître OLIVIER BEJAT, Toque P209, Avocat au Barreau de PARIS, de la SCP LAFARGE-FLECHEUX
Source officielle2ème chambre
DTA_2300064_20240812
12 août 2024
12 août 2024
C, et les observations de Me Flécheux, substituant Me Blazy, représentant la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. Une note en délibéré, produite par M.
Source officiellePage 53 sur 61