autres pièces du dossier ; Vu : - le code de procédure pénale ; - le code de la route ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Chelle

autres pièces du dossier ; Vu : - le code de procédure pénale ; - le code de la route ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Chelle

autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la route ; - le code de procédure pénale ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Chelle

le titre exécutoire émis par l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions en vue du recouvrement du forfait de post-stationnement mis à sa charge le 6 février 2019 par la commune de Chelles

Or, l'adresse du requérant mentionnée sur la décision litigieuse est située dans la commune de Chelles, dans le département de la Seine-et-Marne.

Pascal A..., demeurant 2, place du Côteau, 77500 Chelles, 3 / de la Société des crédits des sociétés d'assurances à caractère mutuel (SOCRAM), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

d'un arrêt rendu le 11 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société anonyme La Carrosserie Nouvelle, dont le siège est 54, avenue duendarme Castermant à Chelles

de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège social est à Paris (15ème), ..., 2 / de la société Kemp, société anonyme, dont le siège social est à Chelles

Il résulte de l'instruction que le logement de Mme B a été assuré par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 14 novembre 2023 dans un appartement de type T4 situé à Chelles (77500).

B C A demande au Conseil d'Etat, d'une part, d'annuler la décision par laquelle l'agence France Travail de Chelles a refusé de rectifier une erreur de calcul concernant ses droits à l'aide au retour à

[E] [F] détient dans la société Verghaege gestion finances, des actions que la société [F] gestion finances détient dans Innovent et des actions qu'Innovent SAS détient dans les SAS Boralex Chépy et Boralex

On the basis of the material in the case file she held that the “Gay Chelny” group was open to all. It had 291 members of whom eleven were under eighteen years old.

, dans la même rubrique des pages jaunes que les trois autres psychanalystes installés à Chelles, sa clientèle ayant été constituée grâce au référencement sur ce site et aux recommandations de pédiatres

compte à la Cour composée de : Monsieur CHELLE, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame PAGE, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

A produit un certificat de fin de scolarité du lycée Louis Lumière de Chelles et une promesse d'embauche en contrat d'apprentissage. Toutefois, il ressort des pièces du dossier que M.

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Février 2013, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés

Le couple vit à Chelles, 148 avenue de Claye. Le 25 décembre 2023, il a été impliqué dans une altercation causée par des voisins au domicile de membres de leur famille à Alfortville (Val-de-Marne).

cédées est nécessairement intentionnel ; que la cour d'appel a constaté, par motifs adoptés, que les consorts [N] n'alléguaient pas avoir informé les sociétés Na Pi Invest et Jadi que la commune de Chelles