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26 947 résultats pour « Bras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

6979b566cdc6046d47f29f22

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[U], a indiqué 'que les vis de maintien des bras de suspension étaient complètement grippées par la corrosion'.

Source officielle

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TA

1ère Chambre

DTA_2602433_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

du 11 février 2026, notifiée à 16 heures 53 minutes, par laquelle la préfète des Alpes-de-Haute-Provence a refusé de lui délivrer le récépissé de dépôt de sa candidature aux élections municipales de Bras

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-184208

Admin. suprême

30 mai 2018

30 mai 2018

Müzeyyen Şahin   : Un bleu de 10 x 10 cm sur la face interne du bras gauche.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205405_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

A, maréchal-des-logis en Algérie du 7 novembre 1959 au 31 août 1961, fait état d'une blessure survenue le 22 février 1961 à l'avant-bras droit.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00074

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, conseiller référendaire ; Avocat général : Mme Moracchini ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller Moreau, les

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63be62a013ef607c90ab6287

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

et seul, notamment des travaux lourds, entraînant une hyper sollicitation de l'épaule gauche avec décollement du bras par rapport au corps entre 2 heures et 3,5 heures par jour et parfois davantage, et

Source officielle
CC

civ1

613724c9cd580146774185a8

Cassation

28 juin 2007

28 juin 2007

production du dommage dont la réparation est demandée ; Attendu que, le 23 juin 2001, Mme X... a subi une intervention chirurgicale sur sa main gauche sous anesthésie ; que déclarant souffrir de l'avant bras

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ee177151255e24994fc40f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Pas de port de charges de plus de 3 kg sur le bras gauche, pas de flexion-extension du bras gauche (attitude bras en flexion), éviter les efforts de serrage ou desserrage au niveau de ce bras.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61631c5448f63659ca90a5ec

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

,ladite biellette (5) qui relie l'extrémité antérieure dudit bras oscillant au point (E) situé sur ledit cadre, possédant une orientation (E,v) sensiblement verticale, ladite seconde biellette (7) qui

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-169390

Admin. suprême

8 novembre 2016

8 novembre 2016

Les bris de verre blessèrent la requérante aux bras provoquant une hémorragie. Puis les policiers cassèrent les portes, les fenêtres, les bibliothèques et du matériel.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1120JUD006677313

Admin. suprême

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Nous avons uniquement procédé aux clés de bras pour passer les menottes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

678b43b3c6ad78dd9cf0d4ac

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Il ne lève pas son bras au delà de 80°.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100577

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

exceptionnelle, elle constituait néanmoins un risque connu de l'intervention, que le mécanisme, bien que complexe, était pour partie lié au positionnement de la patiente sur la table d'opération avec les bras

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210259

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

, la maladie doit non seulement se révéler mais aussi être médicalement constatée ; qu'en l'espèce il est constant que Mme [F] est en arrêt de travail depuis le 20 août 2004 pour une épicondylite au bras

Source officielle
CC

soc

6079b0e69ba5988459c50b17

Cassation

23 janvier 1985

23 janvier 1985

ATTENDU QUE, LE 9 NOVEMBRE 1979, MME X..., EMPLOYEE AU SERVICE DE LA MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, EN TIRANT SUR DES FILS, AU TEMPS ET AU LIEU DE SON TRAVAIL, A RESSENTI UNE DOULEUR AU BRAS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6a1137f5cdc6046d47a65ac4

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

II ' Sur la nature du droit de la SCI BR IMMO Au rappel que : - l'action principale engagée initialement par la SCI BR IMMO est une action en « restitution notamment par enlèvement de la clôture et

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03426

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

B..., salarié de la société Nacelles services en qualité de monteur-manutentionnaire, a fait une chute mortelle alors qu'ayant pris position à plus de deux mètres de hauteur sur le bras élévateur d'une

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de8364cdc6046d473bfe26

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Madame [F] [W] expose qu'elle a été victime d'un accident de la circulation le 10 juin 2023 ; que l’accident lui a occasionné des douleurs au niveau du rachis cervical et du bras gauche ; qu’elle a déclaré

Source officielle
CC

cr

613726a1cd5801467742734e

Cassation

27 mars 2007

27 mars 2007

représentation d'une oeuvre de l'esprit au mépris des droits de l'auteur, en faisant valoir que son expertise, à la demande de la maison de vente A..., de Cologne, d'une sculpture en bronze représentant un bras

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-191604

Admin. suprême

13 février 2019

13 février 2019

A la question de la requérante pourquoi il tirait le mineur, le policier l’attrapa par les deux bras et la lança sur le mur ce qui lui provoqua des égratignures et un hématome au bras droit ainsi que des

Source officielle