pupilles de l'enseignement public du Cher "PEP", atelier protégé, dont le siège est à Neuvy-sur-Barangeon (Cher), Le Vieux Nançay, en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1987 par la cour d'appel de Bourges

Alain Y..., 2°/ Mme Madeleine Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/

Pascal X..., 2°/ Mme Sylvie Y..., épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 16 février 2017 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la commune

, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Marilyne X..., domiciliée [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2016 par la cour d'appel de Bourges

V..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 20 avril 2018 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Meci, société par actions simplifiée, dont le siège

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 21 février 2019), au cours de l'instance en divorce de Mme D... Y... et de M.

Sur le moyen unique, relevé d'office, après avis donné aux parties : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 30 juin 2004), que le syndicat des copropriétaires de la résidence Jean Jaurès à Bourges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 6 janvier 2003), que le 19 octobre 1999, M.

, en date du 17 septembre 1991, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel de BOURGES sous la prévention d'ingérence ; Vu le mémoire produit ; Vu l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de

instance de Niort, 6 novembre 1995) que la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles du Centre-Ouest (Groupama) a demandé la restitution des sommes qu'elle avait versées au titre de l'impôt de bourse

Marcel Y..., 28/ Mme Mauricette Y..., demeurant ensemble à Charpagne, Maisonnais (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1991 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit :

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nathalie Moritz de Z..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1999 par la cour d'appel de Bourges

Z... de Rosario, demeurant "Fontraimier", Sainte Néomaye à la Crèche (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1989 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de :

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Soubitez, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1993 par la cour d'appel de Bourges

André X..., demeurant ..., Suisse, 2 / la société Tetras, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1993 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale),

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Dolige, dont le siège social est à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1989 par la cour d'appel de Bourges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bourges, 6 juin 2001), que

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 20 janvier 2022), de l'union de M. [H] et Mme [C], mariés le 11 juillet 2007, sont issus [P], né le 17 mai 2006, et [Y], né le 27 mai 2010. 2.