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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0c5
11 juin 2010
11 juin 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 23 Avril 2010, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ee
26 février 2010
26 février 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Décembre 2009, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e137
11 juin 2010
11 juin 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Avril 2010, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e162
11 juin 2010
11 juin 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 23 Avril 2010, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c3
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Des relations d'Eddy X... et Sylvie A...sont issus deux enfants : Benjamin né le 11 octobre 1997 et Lucas né le 11 décembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d4
6 novembre 2015
6 novembre 2015
né le 01 Janvier 1994 à LAGHMAN de nationalité Afghane Vu l'appel formé le 05 novembre 2015 à 16 heures 01 par télécopie, par Me Benjamin FRANCOS, avocat ; A l'audience publique du 06 novembre 2015
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c88
17 décembre 2015
17 décembre 2015
97110 POINTE/ A/ PITRE Non Comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 décembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93420
6 juillet 2016
6 juillet 2016
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939dd
15 février 2017
15 février 2017
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 décembre 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR02889
22 mai 2012
22 mai 2012
X... et à la société Dawa, consistant en des manquements aux règles d'hygiène ayant provoqué le décès de Benjamin Z..., et l'atteinte à la réputation de la société France Quick, dont celle-ci entendait
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f2
24 avril 2013
24 avril 2013
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 février 2013, devant Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller, et Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e37
18 décembre 2013
18 décembre 2013
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 novembre 2013, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, et Micheline BENJAMIN
Source officielle3ème chambre
DTA_2200690_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 7 juin 2022 et le 13 février 2024, la commune de Grimaud, représentée par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00505_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
A, représenté par Me Benjamin Marcilly, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487996.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme B, titularisée dans le grade de professeur certifié en italien à compter du 1er septembre 2003, a été notamment affectée au collège Benjamin
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2111778_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
de deux bâtiments situés sur la parcelle cadastrée C n°0017 sis 31-33 boulevard Paul Emile Victor sur l'Ile de la Jatte à Neuilly-sur-Seine (92200) et sur la parcelle cadastrée C n° 0018 sis 11 rue Benjamin
Source officielle1ère Chambre
69fc2bcbcdc6046d47e36843
5 mai 2026
5 mai 2026
Août 1942 à [Localité 2] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Alexis DEJEAN DE LA BATIE de la SELARL LA BATIE HOFFMAN, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Benjamin
Source officielleChambre 02
69f5ad1acdc6046d474ddc9a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 1] Me Benjamin DONAZ [Adresse 2] et par Me Natacha DEMARTHE CHAZARAIN [Adresse 3] DEFENDEUR SASU SOCIETE D'ETANCHEITE DE L'OUEST [Adresse 4] [Localité 1] [Adresse 5] Véronique HOURBLIN [Adresse
Source officielleTrib. de Commerce
69a203a0cdc6046d47f7b4b3
9 avril 2025
9 avril 2025
SAS CAP CONSTRUCTION MEDITERRANEE, [Adresse 1] Me [D] [K] [L], [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEURS : SNC IMMOBILIERE LE VERMONT, [Adresse 3] Me Magali JUHAN, [Adresse 4] SAS OTEIS, [Adresse 5] Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6528df31aaebb88318fda4de
12 octobre 2023
12 octobre 2023
avocat au barreau de LILLE INTIMEE [Adresse 1] pris en la personne de son Président, Monsieur [S] [R] signification DA et CCL le 09 décembre 2022 à personne morale Représentant : Me Benjamin
Source officiellePage 53 sur 445