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. : 2024016531 PC : 2024J1307 Sté BETOSYSTEME DECOR nom commercial : BETOSYSTEME DECOR Béton imprimé et mural, béton cire et mural, béton drainant, béton lisse, Epoxy.

Source officielle

civ1

61372413cd58014677411f59

Cassation

4 juin 2002

a été réalisé par la société Soredal à l'aide d'un béton fourni par la société Bétons Granulats du Centre qui s'est elle-même approvisionnée auprès de M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2202992_20250327

Administratif

27 mars 2025

Sur les conclusions du syndicat SNUTER-FSU des Territoriaux de Bezons : 2.

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10728

Cassation

30 novembre 2022

2], a formé le pourvoi n° Y 21-16.826 contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2020 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre civile TGI), dans le litige l'opposant à la société Préfabloc béton

Source officielle

POLE CIVIL section 4

686c36b4dd7001754d623e8a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

BETON INDUSTRIEL.

Source officielle

1ère chambre bis

DTA_1901246_20220712

Administratif

12 juillet 2022

Le 28 décembre 2007, la société Euro Béton a déclaré l'exploitation d'un malaxeur pour la fabrication de béton prêt à l'emploi, d'une capacité d'1,25 m3, sur une parcelle située 4 chemin Maurice Manglou

Source officielle

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FL3A S.A.S. DP CONSTRUCTIONc/S.A

66162be799851e0008f1e744

Appel

9 avril 2024

Elle affirme qu'en l'état de cette commande verbale de travaux complémentaires, elle a immédiatement passé commande auprès de la Société ALP BETON de 41,5 m3 de gros béton, qui lui ont été livrés au long

Source officielle

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00983_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

E et celles de Me Villard pour les sociétés Lafarge, Lafarge Ciments et Lafarge Bétons ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2405923_20250425

Administratif

25 avril 2025

B, représenté par Me Begon, demande au Tribunal, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative, de prescrire toutes mesures utiles pour l'exécution forcée du jugement n° 2401044

Source officielle

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2405925_20250425

Administratif

25 avril 2025

Par une requête enregistrée le 11 juillet 2024, Mme B, représenté par Me Begon, demande au Tribunal, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative, de prescrire toutes mesures

Source officielle

1ère Chambre

66ab2523ba731fad7dd354f8

Appel

31 juillet 2024

pour du béton armé.

Source officielle

comm

6079d3549ba5988459c58603

Cassation

12 mars 1996

Doras, GD Services, Serdis, Doras matériaux, Dijon béton et M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d200

Appel

12 mars 2009

G : 08 / 00496 SAS LAFARGE BÉTON SUD EST C / X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c527

Appel

26 juin 2008

ARRÊT Défaut, Prononcé par mise à disposition au greffe le 26 Juin 2008, Signé par Madame Anne BESSON, Présidente et Mademoiselle Véronique PELLISSIER, greffier auquel la minute de la décision

Source officielle

3e chambre

6036b6159510cd56c7c2a4ab

Appel

10 septembre 2015

composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Lise BESSON

Source officielle

1ère Chambre

642d14f6cb8fa004f57da3f8

Appel

4 avril 2023

AUVERGNE BETONS SPECIAUX Ordonnance au fond, origine Juge de la mise en état du tribunal judiciaire du PUY-EN-VELAY, décision attaquée en date du 07 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/00365 Arrêt

Source officielle

6079a7e19ba5988459c4b42f

Cassation

23 avril 1981

LEGALE ; EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE PREVENU COUPABLE DU DELIT DE DEFAUT DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET, LE CONDAMNANT A LA PEINE DE 3 000 F D'AMENDE, A ORDONNE LA DEMOLITION D'UNE CENTRALE A BETON

Source officielle

civ1

6079411b9ba5988459c40610

Cassation

3 mai 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, BESSON A ACHETE, LE 5 JUILLET 1968, A LA SOCIETE PARIS-DEAUVILLE, UNE VOITURE AUTOMOBILE EQUIPEE

Source officielle

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007991611

Admin. suprême

6 avril 1998

; la COMMUNE DES BESSONS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 23 novembre 1994 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a annulé, à la demande de M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2600820_20260407

Administratif

7 avril 2026

O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a plus lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge de la requête de la société Besson Chaussures.

Source officielle

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