CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 619 résultats pour « Audubert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723f4cd5801467741058e

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Aubert, conseiller rapporteur, M. Croze, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

Page 53 sur 831

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC123 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AUDUBERT

SIREN 332522382Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/06/2026

Voir →

Procédures collectives

VIGNOBLES MALLET AUDUBERT

SIREN 378012462Greffe du Tribunal Judiciaire de Libourne

Autre jugement et ordonnance — Dépôt de la liste des créances en date du 19/06/2025 - Liquidateur : RABUSSEAU Romain, 6-7 Boulevard Aristide Briand BP 237, 33506 LIBOURNE - Dépôt de la liste des créances de l'article L624-1 du code de commerce au greffe du Tribunal Judiciaire de Libourne où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la présente publication. - N° RG : 24/00062

10/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUDUBERTEAU

SIREN 443456751Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

10/04/2026

Voir →

Procédures collectives

E.A.R.L. VIGNOBLES MALLET AUDUBERT

SIREN 378012462Greffe du Tribunal Judiciaire de Libourne

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement ordonnant la conversion de la procédure de redressement en liquidation judiciaire. Date cessation des paiements : 27 novembre 2024. Liquidateur : Me Romain RABUSSEAU, représentant des créanciers, 6-7, boulevard Aristide Briand, BP 237, 33506 Libourne. N° RG : 24/00062

23/01/2026

Voir →

Modifications diverses

AUDUBERT POMPAGE HYDRAUCURAGE (A.P.H)

SIREN 504983685Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

20/01/2026

Voir →

CC

comm

613723f5cd5801467741066c

Cassation

14 mai 2002

14 mai 2002

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

613723f7cd580146774107f6

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

613723e7cd5801467740fafa

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Tricot, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

6137234dcd58014677408034

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Aubert, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

61372351cd58014677408353

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

Aubert, conseiller rapporteur, Mme X..., M. B..., Mme A..., MM.

Source officielle
CC

comm

6137240acd580146774117de

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_1902992_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R.222-3 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2322294_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400157_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique ; - le code de justice administrative ; Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Chevalier-Aubert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400159_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2315697_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Délibéré après l’audience du 13 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Prost, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2302486_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304193_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222768_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222865_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222885_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222888_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222889_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2215439_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle