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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6349000263d497adffda40fe
13 octobre 2022
13 octobre 2022
HZ AUTO société à responsabilité limitée, dont le nom commercial est GARAGE DE L'ARENA, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 6] [Localité
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68f132e288dcb0e97e8f98e2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
(Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 06 Octobre 2025 Sous la présidence de Madame Marie DE LESSEPS, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7cdc42a2105dbc59b7d
13 juillet 2023
13 juillet 2023
---- ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------ Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7d7c42a2105dbc59b9c
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officielleChambre commerciale
63d37a7dd1bc2605de4b49df
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Représentant : Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER Organisme URSSAF DE LANGUEDOC ROUSSILLON pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège
Source officielleAF - Divorces
69dd4270cdc6046d471fbc28
7 avril 2026
7 avril 2026
en divorce autre que par consentement mutuel PARTIES : DEMANDEUR : Madame [T] [X] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] (Manche) [Adresse 2] non comparante représentée par Me Audrey
Source officielleTrib. de Commerce
Autorisons l'expert à recouvrerc/SDE SIMEON SRL la somme de 1639
69bcfe5ccdc6046d474ce6e4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Adresse 1], [I] [U] ITALIE Me Vanessa HAURET, [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Me Jérôme Substitué par Me PELLETIER-BERTIN Claire DA ROS, [Adresse 4] SAS TRIVERIO CONSTRUCTION [Adresse 5] Me Audrey
Source officielleRedressement Judiciaire
689258484f3b740d627a991d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Philippe DEVOUCOUX, Premier Vice-Président adjoint, Président Madame Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-Présidente, Madame Elisa VALDOR, Juge, Assesseurs Greffier : Madame Audrey
Source officielleRedressement Judiciaire
6892584a4f3b740d627a99a2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Philippe DEVOUCOUX, Premier Vice-Président adjoint, Président Madame Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-Présidente, Madame Elisa VALDOR, Juge, Assesseurs Greffier : Madame Audrey
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6744c958f059c9e2cfa1d3a7
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Félix Arnaudin - Log 13 33260 LA TESTE DE BUCH représenté par Maître Audrey MARIE-BALLOY de la SELARL PMB & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX Défenderesse : CPAM DE LA GIRONDE Service contentieux
Source officielleChambre commerciale
669b5307a3418ee2ae72d160
19 juillet 2024
19 juillet 2024
COGEDIM LANGUEDOC ROUSSILLON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696b45d0cdc6046d479f593d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
attaquée : n° 2023062094 rendue par le Tribunal de Commerce de Paris le 04 Novembre 2024 Appelante : S.A.S. [1] Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6780be10780de3a214879d9a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85965b5a3ab8ca54e81
17 juillet 2025
17 juillet 2025
--- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659e47c455379800088472dc
9 janvier 2024
9 janvier 2024
SCI 56 LA FONTAINE Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat
Source officiellePCP JCP fond
65c3d95cc432ce7d11a6d19d
31 janvier 2024
31 janvier 2024
352J-W-B7H-C3TB4 N° MINUTE : 2 CADUCITÉ D'OFFICE DE LA CITATION du mercredi 31 janvier 2024 (article 468 alinéa 2 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Syndicat de copropriété, dont le siège
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f412f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03648
12 décembre 2018
12 décembre 2018
décembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN, et les conclusions de M. l'avocat général PETITPREZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Audrey
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205286_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2022, Mme A B, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2202920_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 53 sur 611