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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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72 210 résultats pour « Article A212-178 Code du sport »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R4311-36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 55

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4321-28-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 55

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4322-15-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 55

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4352-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 57

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4364-11-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 94 > 92

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4371-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 58

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4392-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 58

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4393-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 52 > 24

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article 7

—

Chaque titulaire de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif reçoit un diplôme.

Article R4332-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4341-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4342-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4351-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4361-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 57

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4362-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 57

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article A428-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 38

Code du sport

-La conférence régionale du sport de la Martinique est composée de quatre collèges :

Article A429-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 70 > 64

Code du sport

-La conférence régionale du sport de Guyane est composée de quatre collèges :

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 16

Code du sport

-La conférence régionale du sport de Mayotte est composée de quatre collèges :

Article A421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 16

Code du sport

-La conférence des financeurs du sport de Mayotte est composée de quatre collèges :

Article R545-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 08

Code de l'action sociale et des familles

-Aux articles R. 147-1 à R. 147-33, les mots : " dans son département " et " dans le département " sont remplacés par les mots : " à Mayotte ". II.

Page 53 · 72 210 résultats

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