A la requête de : Monsieur [Z] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE Madame [E] [D] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Alexandre

Alexandre, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 8 avril 1992, le déboutant de ses demandes civiles contre Jean-François D. prévenu de diffamation

section RG n° 06/06858 APPELANT Monsieur [U] [X] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Antoine MARGER, avocat au barreau de PARIS, toque : P463 INTIMEE SOCIETE MANAGER BY ALEXANDER

Alexandre X..., domicilié [...] , venant aux droits de Jean-Marc X... décédé, 2°/ Mme Carole X..., épouse Y..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Frédérique Z..., domiciliée [...] , agissant en sa qualité de

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Alexandra, société civile immobilière, dont le siège social est à

[Y], de la SCP Doumic-Seiller, avocat de la société Alexander Pro, après débats en l'audience publique du 4 juin 2024 où étaient présents M.

Madame Y... ayant présenté une requête en divorce le 6 avril 2010, le Juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Béthune, a, par ordonnance de non conciliation du 3 juin 2010, notamment

la collégialité Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 25 Avril 2023, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Mme

le 22 avril 2021 et l'a autorisé à se maintenir dans cet hébergement jusqu'au 31 juillet 2021. 6.

B... et A... et Mmes C... et D..., ainsi que la SCI Alexandra, cette dernière ayant acquis une parcelle vendue par M.

Alessandro D... agissait en fait pour le compte de M. Giorgio X..., antiquaire à [...] (Italie), et de l'associé de ce dernier M. Giulio E..., antiquaire près de [...]

Alexander X... notamment celui de 2011, qu'il est avéré que les objectifs de M.

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Fixe au 9 Avril 2027 le délai au terme duquel il examinera la clôture de la procédure.

TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 1ère CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 7 Avril 2025, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

N° RG 24/02733 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GYHS - décision du 03 Avril 2025 BL/ N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLÉANS JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 N° RG 24/02733 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GYHS DEMANDERESSES

MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 25 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02256 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PZYK Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 AVRIL