conformité des prix de vente... ", ainsi qu'une délégation de pouvoir consentie à Nathalie X... le 20 octobre 1995 et un contrat de travail signé avec Frédérique Z... le 15 juillet 1996 par un certain Alain

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1068 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui, dans une procédure suivie

Alain Y... à remettre en état des parties communes affectées par des travaux qu'ils avaient entrepris, sous peine d'une astreinte provisoire de 200 francs par jour de retard ; qu'un juge de l'exécution

X..., fondateur et gérant des sociétés Stic international et Stic Europe, cédées le 12 septembre 2001 à la société Alloin international, exerçant en dernier lieu les fonctions de directeur d'exploitation

La Cour européenne des droits de l'homme a conclu à une violation de l'article 8 de la Convention. Elle a condamné l'État albanais à verser au demandeur des dommages et intérêts pour préjudice matérie

Alain X..., demeurant ..., 2 / de M.

Alain E..., 3°/ à Mme Christiane E..., domiciliés [...], 4°/ à Mme Ghislaine Z..., domiciliée [...], 5°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, dont le siège est 1 place de la Grenouillère

Albino, - Y... Joseph, - Z...

DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 8 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Maurice X..., Francesco Y..., Alain

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1076 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui, dans une procédure suivie

Alain A..., demeurant ... (Aisne), 3 / M. Serge A..., demeurant ... (Gironde), 4 / M. Jacky A..., demeurant ... (Val-de-Marne), 5 / M.

d'habitations à loyer modéré dont le siège social est ... (3e) (Rhône), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant audit siège, 2 ) de la société des Grands Travaux alpins

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société alpine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT de la société anonyme Plasco, dont le siège est 82350 Albias,

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 26 septembre 1996, qui, pour délit de violences volontaires, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Alain, - LA MAAF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 24 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef d'homicide involontaire

, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier et le second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 avril 2001), que la société Immobilière Claude Alban

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 8 février 2002, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... et Alain Z..., des chefs de détention