D’une part, il résulte de l’instruction qu’en mai 2021, une professeure, coordinatrice de l’équipe de lettres de l’établissement, a modifié, sans concerter les professeurs concernés, la répartition des

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 mars 2023), Mme [Y], épouse [V], institutrice puis professeure des écoles dans l'enseignement privé sous contrat, a demandé, le 4 mai 2018, auprès du rectorat

Mme B, professeure certifiée de sciences physiques et chimie affectée au lycée d'Estournelles de Constant à la Flèche (Sarthe), a sollicité, le 16 décembre 2021, un allégement de service pour raison de

l'emploi s'étend à tous les actes subséquents ; qu'il en est ainsi de la modification pour motif économique du contrat de travail acceptée par un salarié dès lors que cette modification s'inscrit dans un processus

l'emploi s'étend à tous les actes subséquents ; qu'il en est ainsi de la modification pour motif économique du contrat de travail acceptée par un salarié dès lors que cette modification s'inscrit dans un processus

l'emploi s'étend à tous les actes subséquents ; qu'il en est ainsi de la modification pour motif économique du contrat de travail acceptée par un salarié dès lors que cette modification s'inscrit dans un processus

D'une part, le requérant conteste la réalité des faits reprochés à son fils et soutient, ainsi, que son fils n'a pas tenu de propos insultant à l'égard de sa professeure d'anglais.

De même, ses collègues professeurs de BTS refusaient de l'intégrer dans un autre BTS.

modifié la répartition des heures d'enseignement moral et civique des classes terminales des séries technologiques ; 2°) d'enjoindre à cette autorité de réattribuer ces heures d'enseignement aux professeurs

Gérard X..., professeur certifié, demeurant lycée La Fontaine, ... ; Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 19 mai 1995 au greffe du tribunal administratif de Paris et le 25

transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée à ce tribunal par Mme Catherine X..., professeur

a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée à ce tribunal par Mme Thérèse X..., professeur

transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée à ce tribunal par Mlle Elisabeth X..., professeur

le jeune Christophe X..., handicapé en fauteuil roulant, a été conduit au Palais de la Découverte à Paris avec d'autres élèves d'un établissement d'enseignement public et sous la surveillance de professeurs

Mme C B, professeure agrégée d'anglais hors classe, est affectée au lycée (ANO)Louis Thuillier d'Amiens(ANO) sur un poste de professeur de classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE).

Selon l’article 10 du même décret, dans sa rédaction applicable en l’espèce : « Les professeurs stagiaires accomplissent un stage d’un an.

keylogger et qu'il l'avait ensuite installé sur les ordinateurs des docteurs E... et C... dans le but de récupérer des courriels susceptibles de lui être utiles dans le cadre du litige l'opposant au professeur

lien de causalité n'était pas établi entre le dommage survenu et un acte de prévention, de diagnostic ou de soin, dans la mesure où l'accouchement ne correspondait pas à un acte médical mais à un processus