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1 076 résultats pour « orthophoniste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_21PA02274_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

spécialistes en médecine physique et réhabilitation, de spécialistes en neurologie de l'accident vasculaire cérébral ainsi que de kinésithérapeutes, d'ergothérapeutes, de physiothérapeutes et d'orthophonistes

Source officielle

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TA

4ème Chambre

DTA_2104823_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Elle a ensuite été l'objet d'un suivi et accompagnement pluridisciplinaire faisant intervenir orthophoniste, hématologue, ophtalmologue, oto-rhino-laryngologiste et stomatologue ainsi que, depuis le 9

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01863_20250512

Admin. Appel

12 mai 2025

12 mai 2025

un retard global du développement depuis l'âge d'un an et des troubles du comportement et qu'elle bénéficie d'un suivi adapté, notamment par un pédiatre, un psychologue, un psychomotricien et un orthophoniste

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01864_20250512

Admin. Appel

12 mai 2025

12 mai 2025

global du développement depuis l'âge d'un an, ainsi que des troubles du comportement, et qu'elle bénéficie d'un suivi adapté, notamment par un pédiatre, un psychologue, un psychomotricien et un orthophoniste

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64a7b0403bcaf505db6966b0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Les époux [I] se prévalent de l'avis unanime de tous les professionnels de santé suivant leur fils (psychiatre, psychologue, ergothérapeute, orthophoniste) et du médecin consultant désigné par le tribunal

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312da9a4bcd46bcddb0fa

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

atteints de troubles du spectre de l'autisme sans pour autant recouvrir la qualification d'espace de soins et de traitement, même s'ils peuvent y trouver des accompagnements spécifiques comme un orthophoniste

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302949_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

présente des troubles de l'attention, du comportement et de l'impulsivité, avec des difficultés et un retard importants, justifiant un suivi régulier par une psychomotricienne, un pédopsychiatre et une orthophoniste

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302951_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

présente des troubles de l'attention, du comportement et de l'impulsivité, avec des difficultés et un retard importants, justifiant un suivi régulier par une psychomotricienne, un pédopsychiatre et une orthophoniste

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6a1920a9cdc6046d4752b32e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

professionnels de santé suivants : manipulateur d'électroradiologie médicale, technicien de laboratoire médical, préparateur en pharmacie, aide-soignant, auxiliaire de puériculture, ambulancier, orthophoniste

Source officielle
CA

10e Chambre

61637740f6919f4eda2c38ee

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

[A] est en rééducation avec un psychomotricien une fois par semaine, un orthophoniste deux fois par semaine, il doit porter une orthèse de protection au niveau du crâne lors des déplacements à l'extérieur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200475

Cassation

28 mars 2013

28 mars 2013

; qu'il ressort du rapport du docteur B... du 13 janvier 2000 qu'après son retour à domicile Franck X... a dû être conduit 5 fois par semaine chez le kinésithérapeute et 2 fois par semaine chez l'orthophoniste

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00363_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

B... a été pris en charge dans le service ORL de l’hôpital par les infirmières et les orthophonistes et qu’une reprise alimentaire avait lieu le jour même avec la mention d’une tuméfaction de la langue

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01661_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

au 29 septembre 2017 au centre de rééducation fonctionnelle Les Embruns ; les frais futurs mentionnés par le médecin conseil correspondent aux soins infirmiers, de kinésithérapie, d'orthoptie et d'orthophoniste

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f58c33bbf04ef7857c2031

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Les époux [K] justifient de leur côté au travers des comptes-rendus établis par l'orthophoniste, la psychomotricienne, l'ergothérapeute et la psychologue en charge du suivi de l'enfant [Z] que des adaptations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894de

Appel

4 juillet 2006

4 juillet 2006

L'enfant est suivi par une orthophoniste (attestation 6 juin 2006).

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200614_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

nervosité et d’agressivité, puis, à partir de l’âge de trois ans, d’importantes difficultés orthophoniques, compliquées d’hypotonie linguale, qui l’ont conduite à consulter de manière très régulière un orthophoniste

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02958_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Les requérants ne produisent, pas plus en appel qu’en première instance, les pièces permettant d’établir la réalité des frais de déplacement exposés pour accompagner le jeune A... à ses séances d’orthophoniste

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00003

Cassation

6 janvier 2026

6 janvier 2026

bureautique multifonction et qu'eu égard à l'activité principale des locataires, si la location de matériel bureautique, de sites Web, de lecteur de carte, d'extincteur peut faciliter l'activité d'une orthophoniste

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0709DEC003588711

Admin. suprême

9 juillet 2013

9 juillet 2013

    L’état de santé de la troisième requérante nécessite une réhabilitation, des soins de kinésithérapie, une orthophoniste pour le langage, une psychologue de soutien ainsi qu’une réhabilitation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66352741e4b5292aaa65eb84

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

à 39 euros l’unité soit 1560 euros à l’année ; La carte grise du véhicule au nom de [L] [X] ([J]) ; L'évaluation des kilomètres parcourus entre les différents lieux de rendez-vous : psychologue, orthophoniste

Source officielle