A pour les années 2003, 2004 et 2006 pour obtenir la rémunération horaire à laquelle sont appliqués les indices prévus par le décret du 14 janvier 2002, et en tenant compte des coefficients multiplicateurs

A pour les années 2002, 2005 et 2006 pour obtenir la rémunération horaire à laquelle sont appliqués les indices prévus par le décret du 14 janvier 2002, et en tenant compte des coefficients multiplicateurs

A pour les années 2005 et 2006 pour obtenir la rémunération horaire à laquelle sont appliqués les indices prévus par le décret du 14 janvier 2002, et en tenant compte des coefficients multiplicateurs résultant

A pour 2005 pour obtenir la rémunération horaire à laquelle sont appliqués les indices prévus par le décret du 14 janvier 2002, et en tenant compte des coefficients multiplicateurs résultant du temps d'équivalence

de l'arrêté du 8 août 2011 dès lors que, ne signant pas le formulaire relatif à la formation spécialisée, il n'a pas été informé du lien au service exigé à l'issue de cette formation ainsi que du coefficient

être affectés à des articles bien définis ; En ce qui concerne les articles d'occasion dont les références étaient consignées dans le livre de police, il apparaissait qu'il leur était appliqué un coefficient

calcul de la rémunération variable, parmi lesquelles figurent les contrats de renouvellement, (renouvellement sur 48 mois ou renouvellement annuels reconductibles) et indiquaient l'assiette et le coefficient

[B] , quant à lui, réévalue sa demande au 20 novembre 2014, qu'il fixe à un capital de 2 469 050 €, en raison de l'application sur le montant précité (879 330) d'un coefficient multiplicateur de 2,97 qu'il

erreur sur l'économie réalisée en achetant le produit, dès lors que, dans la plupart des cas, le prix de référence n'était pas conseillé par le fabricant mais calculé par le prévenu en fonction d'un coefficient

Le montant de ces plafonds est obtenu par l'application de coefficients multiplicateurs, fixés par arrêté en fonction de la zone géographique, au montant du plafond de loyer mentionné au 2°.

de l'abonnement annuel permettant d'effectuer le trajet maximum à l'intérieur de la zone de compétence de l'autorité organisatrice des transports de la région Ile-de-France après application d'un coefficient

de l'arrêté du 8 août 2011 dès lors que, ne signant pas le formulaire relatif à la formation spécialisée, il n'a pas été informé du lien au service exigé à l'issue de cette formation ainsi que du coefficient

Le montant de ces plafonds est obtenu par l'application de coefficients multiplicateurs, fixés par arrêté en fonction de la zone géographique, au montant du plafond de loyer mentionné au 2°.

éléments de calcul du montant réclamé, tels que la durée de la formation spécialisée suivie par le requérant, la somme totale des rémunérations perçues pendant la période de formation spécialisée ou le coefficient

des conditions suivantes : 1° L'exécution, sur d'autres terrains, de travaux de boisement ou reboisement pour une surface correspondant à la surface défrichée, assortie, le cas échéant, d'un coefficient

Aux termes de l'article 3 du même décret : " Chaque critère est affecté de taux de référence annuels en points auxquels est appliqué un coefficient multiplicateur d'ajustement pouvant varier entre 0 et

des écritures des requérants que, pour la période comprise entre le 1er mai et le 31 décembre 2010, les revenus présumés distribués à la clôture de l'exercice 2011 s'élevaient, après application du coefficient

est celui retenu pour le calcul de l'impôt sur le revenu, sans qu'il soit tenu compte des plus-values et moins-values professionnelles à long terme, des reports déficitaires, des exonérations, du coefficient