TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Y] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yvan FORESTIER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

Yvan T..., Mme Elisabeth M..., M. Robert J..., M. Jean E..., M. Alfieri O..., Mme Marie-Claude I..., M. Jean-Jacques L..., M. Yves B..., M. Gérard Y..., M.

PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 FEVRIER 2014 N°2014/70 BP Rôle N° 13/02191 [Z] [J] C/ Société SEMEC Grosse délivrée le : à : Me Yvan-françois

Yvan C/ S.A.S FAVIER APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BELLEY du 25 Novembre 2002 RG : 37/2001 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2005 APPELANT : Monsieur Yvan

Deux enfants sont issus de cette union Yvan né le 22 Septembre 1986 et Jonathan né le 1er Octobre 1988.

née le 5 avril 1956 à Paris 13ème ... 91800 Brunoy Représentés et assistés de Me Yvan Barthomeuf de la SCP Bernard et Yvan Barthomeuf, avocat au barreau de Paris, toque : P0407 COMPOSITION

Yvan Y... quittera le chantier le 3 novembre 2004» ; que la circonstance que des salariés soient restés plus longtemps sur le chantier n'est pas contradictoire avec le motif du licenciement dans la mesure

Z... a été blessé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par Yvan Y..., appartenant à son employeur, la société Selpa assurée auprès de la société caisse régionale

    Le Gouvernement relève ensuite que dans l’affaire Yvon c.

465 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Septembre 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 11/ 1153) Saisine de la cour : 19 Novembre 2012 APPELANT Mme Yvonne

pour une durée de six mois et y a mis fin par arrêté du 21 février 2002 ; Que par jugement du 19 janvier 2006, le Tribunal administratif de Cergy Pontoise a annulé ces décisions attaquées par Mme Yvonne

Yvon Y... J-C. S/ E.

chemin des Bruyères est élargi et empierré, - dès l'acte d'acquisition de sa propriété en 1995, Pierre Y... a dénoncé la tolérance qui avait pu être accordée à Marcel B... par l'ancien propriétaire Yvon

(les consorts Z...) le transfert dans le patrimoine de Dominique Y... épouse X... de règlements encaissés par Denis X... en paiement de factures délivrées à Yvon E... les 07 avril 1995,15 juin 1995 et

Selon un acte du 12 septembre 1990 Yvonne Z... épouse X... a fait donation à ses enfants, Jean Pierre, Françoise, Georges et Odette X..., de ses parts et portions en pleine propriété sur ledit immeuble

Yvan XZ..., à M. Georges V..., à M. Alain Y..., à M. Jean-Louis O..., à Mme Marie-Hélène P..., épouse Q..., à M. Michel XY..., à M. Michel XA..., à M. Jean-François H..., à M.

Yvan B.

YVAN, CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE POLICE DE PARIS, EN DATE DU 11 FEVRIER 1985, QUI, STATUANT EN DERNIER RESSORT, L'A CONDAMNE A 500 FRANCS D'AMENDE POUR DEFAUT DE PRESENTATION DU REGISTRE SPECIAL