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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137211ecd580146773f11ef
21 novembre 1989
21 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine Y..., demeurant à Vauvert (Gard), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1986 par
Source officielleciv3
613720c5cd580146773ee3d6
1 mars 1989
1 mars 1989
cour d'appel de Montpellier, au profit de : 1°) Monsieur Robert C..., demeurant à Beauvoisin (Gard), La Côte, Mas Bel Air, 2°) Madame Yvette C... veuve A..., demeurant à AUBORD le HAMEAU par VAUVERT
Source officielleChambre commerciale
63577c9321f86b05a77f6ecb
12 octobre 2022
12 octobre 2022
SCP BARET / ETHEVE / VALERY / RIVIERE / BOST-BENCH AA / GILLOT / KIN SIONG-LAW KOUN COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2022 Chambre commerciale Appel d'une
Source officielleSection des Référés
677d87b0b032d83cfd3e8cc1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
VALERO F. GADAN, [T] [D] [L], S.A.S. QUALICONSULT, S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea07
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-87110 BOSMIE L'AIGUILLE représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour, assistée de Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES Mademoiselle Laurence Y...
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2118344_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Il soutient que : -Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête compte tenu de l'affectation non contestée de l'élève au lycée Paul Valéry ; -Les requérants ne justifient pas d'un
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2118352_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Il soutient que : -les décisions litigieuses ont été " de facto retirées " compte tenu de l'affectation de l'élève au lycée Paul Valéry dans une classe à horaires aménagés " sport ", ; -les requérants
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2200742_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
laquelle il a été assujetti au titre des années 2019 et 2020 à raison de plusieurs biens en indivision situés sur la parcelle DR42, répertoriés sous deux numéros de voierie 9002 et 9003 LE BORDEL à Vauvert
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2104338_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
laquelle il a été assujetti au titre des années 2019 et 2020 à raison de plusieurs biens en indivision situés sur la parcelle DR42, répertoriés sous deux numéros de voierie 9002 et 9003 LE BORDEL à Vauvert
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2104339_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
laquelle il a été assujetti au titre des années 2019 et 2020 à raison de plusieurs biens en indivision situés sur la parcelle DR42, répertoriés sous deux numéros de voierie 9002 et 9003 LE BORDEL à Vauvert
Source officielleChambre commerciale
63d0d60981a7b805de12b626
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleciv3
61372390cd5801467740b6f0
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Valéry X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 7 septembre 1999 par le juge de l'expropriation du département de l'Ardèche, siégeant au tribunal de grande instance de Privas, au
Source officielleCh. Sociale -Section A
634f9595b5afe5adfff28a7a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VIENNE, décision attaquée en date du 01 Mars 2022, enregistrée sous le n° F20/00258suivant déclaration d'appel du 31 Mars 2022 Nous, Valéry
Source officielleciv1
6137215dcd580146773f326f
15 janvier 1991
15 janvier 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Maria Y..., épouse X..., demeurant ... à Metz-Vallières (Moselle),
Source officielleciv3
6137214dcd580146773f2a85
14 novembre 1990
14 novembre 1990
Thierry E..., 2°/ de Mme E... née B..., demeurant ensemble à Saint-Valéry-en-Caux (Seine-Maritime), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69b6df44cdc6046d47c366a3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
VALERY, Juges, assistés de Maître Olivier THOQUENNE, Greffier de la SCP Olivier THOQUENNE. Le Président, Le Greffier.
Source officielle1ère chambre civile
6970aa31cdc6046d471868f9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
: Me Mandine CORTEY LOTZ de la SELARL CORTEY LOTZ & MARCHAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le Syndicat des copropriétaires de la Résidence MARE NOSTRUM [Adresse 2] Représentant : Me Valéry-pierre
Source officielleChambre commerciale
670a116af178dc2492b0fb00
11 octobre 2024
11 octobre 2024
SIBEL de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO
Source officielleChambre commerciale
670a116bf178dc2492b0fb06
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Localité 5] Représentant : Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER Le ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Danielle DEMONT, Magistrat de la mise en état, assistée de Audrey VALERO
Source officielleChambre commerciale
678b4533fc3c89482d4f2016
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[R] [S] FRONTIL [Adresse 2] [Localité 1] Le DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article
Source officiellePage 52 sur 269