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1 993 résultats pour « Turcon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000029214508

Admin. suprême

2 juillet 2014

2 juillet 2014

destination, comme c'est le cas des rubriques 25.72.1, qui mentionne les " serrures et ferrures (...) à l'exclusion des serrures spécifiques à l'automobile " et 28.11, qui mentionne les " moteurs et turbines

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b17e

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Le VINGT NEUF MAI DEUX MILLE HUIT la CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION a rendu l' arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SA BANQUE TARNEAUD 2 ET 6, RUE TURGOT

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402701_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Dans le cadre de l'année universitaire 2024/2025, elle a obtenu un contrat d'apprentissage auprès de la société Safran Aircraft Engines en qualité d'apprentie " technologie turbines HP ".

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1396

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

Les jeunes hommes étaient eux coiffés du keski, sous-turban porté par les Sikhs.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1402

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

Les jeunes hommes étaient eux coiffés du keski, sous-turban porté par les Sikhs.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1404

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

Les jeunes hommes étaient eux coiffés du keski, sous-turban porté par les Sikhs.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2225538_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

B, qui est assigné à résidence 27 rue Turgot, 75009 Paris, ne fait état d'aucune circonstance propre à sa situation de nature à établir le caractère disproportionné de la mesure contestée d'assignation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00170

Cassation

23 février 2022

23 février 2022

Turcey, M. de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Pichon, Mme Fouquet, conseillers référendaires, Mme Mathieu, avocat général, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00014

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Ascensi, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, MM. d'Huy, Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, M. Gillis, Mme Chafaï, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110406

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

aux actionnaires à cette date renferme des informations précises, non contenues dans le document officiel de présentation du projet, portant notamment sur les résultats de l'appel d'offre pour les turbines

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0304JUD002721595

Admin. suprême

4 mars 2003

4 mars 2003

Comme le peuple turc, il veut pouvoir pratiquer sa langue, recouvrer son identité, faire évoluer sa culture. Vous me direz que ces droits n’ont pas été octroyés au peuple turc (...).

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301392_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

installation hydro-électrique de Saint-Géry, lesquelles ont été mises à l’arrêt, et non celle de 270 kW, installée au cours de l’année 2013 ; l’énergie produite à hauteur de 270kW par cette quatrième turbine

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1347714-1419623

Admin. suprême

31 mai 2005

31 mai 2005

turcs nés respectivement en 1959, 1965, 1963 et 1968.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1981:158

CJUE

2 juillet 1981

2 juillet 1981

. # Mariette Krecké, σύζυγος Turner, κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Κανονισμός περί της υπηρεσιακής καταστάσεως των υπαλλήλων - Ιατρική υπηρεσία. # Συνεκδικασθείσες υποθέσεις 59/80 και 129

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1015DEC001633009

Admin. suprême

15 octobre 2015

15 octobre 2015

;         5215/10 10/12/2009 Diana GENTILI 21/05/1951 Faconara Carlo ZAULI             5226/10 10/12/2009 Mikael TURCHI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

60367bce327f8a1f9b6fead3

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

de Madame [F] - Dit que la maladie professionnelle déclarée le 6 juillet 2009 résulte de la faute inexcusable commise par la société ALSTHOM POWER SYSTEM venant aux droits de la société ALSTOM POWER TURBO

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007915217

Admin. suprême

29 mai 1996

29 mai 1996

deuxième phase d'aménagement de Naussac, destinée à compléter l'alimentation du réservoir de Naussac par dérivation et pompage des eaux de l'Allier ; que, si les installations de pompage permettent le turbinage

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2967413-3271663

Admin. suprême

15 décembre 2009

15 décembre 2009

et Turfan c.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103590_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

En ce qui concerne l'installation au droit de l'usine d'un compteur indiquant le débit instantané turbiné au droit de l'usine et visible par les agents en charge du contrôle des installations : 6.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00372

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Turcey, conseiller, les observations de SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocats de M.

Source officielle