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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

662bf157e266e89ef118a0a0

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[I] a, alors, porté deux coups de poing sur le thorax de M. [N] et lui a attrapé le bras droit. M. [N] a été examiné par le médecin des urgences qui a constaté des érythèmes et des dermabrasions.

Source officielle

Page 52 sur 130

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245216

Admin. suprême

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Elle présentait également des ecchymoses datant de plusieurs jours au visage, au thorax et aux bras, une possible morsure humaine à la jambe, une ancienne cicatrice de coupure ainsi que des lésions aux

Source officielle
CC

civ1

60794b7e9ba5988459c43474

Cassation

8 avril 1986

8 avril 1986

conclusions invoquées, M.Thorens, reprenant certaines constatations du rapport d'expertise, énonce " que les publications au sujet des effets de Cordarone et de Pexid se situent toutes à la suite du cas Thorens

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdb102ca1ce77a489290b37

Appel

15 avril 2019

15 avril 2019

[A], auquel il est allé chercher querelle, l'ayant aperçu devant le commerce chez [S], le blessant au thorax, lors d'un échange de coups, à l'aide d'une bague en forme de pyramide.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210439

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

5 mètres ; que ces coups ont provoqué un arrachement des deuxième et troisième doigts de la main droite, une fracture ouverte des deux os de l'avant-bras gauche, une plaie à la partie antérieure du thorax

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008165541

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

pour les appartements meublés qu'elle avait acquis dans les résidences de tourisme Thalassaintes et Le Cheval Blanc, respectivement situées aux Saintes-Maries-de-la-Mer (Bouches-du-Rhône) et à Val-Thorens

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2210129_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

cause, et du certificat initial d'un médecin généraliste daté du 7 janvier 2020, faisant état d'une entorse de la cheville avec œdème de la malléole externe droite et d'une suspicion de fracture du thorax

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162987a201c88caf8c4e23c

Appel

3 mai 2013

3 mai 2013

qui 13 ans après la première décision confirmée en appel n'a toujours pas apuré le paiement des réparations allouées à sa créancière, victime par son fait de graves brûlures étendues à l'ensemble du thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é ou la nullité des poursuites engagéesc/M. Y

6253c8c7bd3db21cbdd86404

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

Z..., né le 19 janvier 1949 à ANNONAY (07) de Jean et de FILHOL Suzanne de nationalité française, marié, commerçant, demeurant 117 la Reine Blanche 73440 VAL THORENS Comparant, libre, appelant Assisté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163920dc171f9a1fe14c666

Appel

10 novembre 2010

10 novembre 2010

poussait le roll chargé de meules de fromage, au passage du seuil les roues se sont bloquées et le chargement s'est renversé sur elle", les rubriques siège et nature des lésions sont ainsi renseignées : "thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d00d

Appel

11 février 2009

11 février 2009

B... a présenté plusieurs plaies pénétrantes par arme blanche au niveau du thorax ayant nécessité son hospitalisation en urgence ainsi qu'une intervention chirurgicale au cours de laquelle deux plaies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931fb

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

Urgences de la manière suivante « patient choqué, hématome post-traumatique en lunettes, œdème post-traumatique au niveau de la paupière supérieure gauche, gingivorragies, dermabrasion au niveau du thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93268

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Ces coups ont provoqué un arrachement des deuxième et troisième doigt de la main droite, une fracture ouverte des deux os de l'avant-bras gauche, une plaie à la partie antérieure du thorax, au niveau sous

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200961

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

travail au guidon de sa motocyclette, Thomas Y... a été reconduit à son domicile où, dans la nuit, il est décédé des suites d'un arrêt cardio-respiratoire après avoir ressenti de violentes douleurs au thorax

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6e6

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

s'enfuir mais qu'il l'aurait rattrapée et frappée de plusieurs coups dans la poitrine, le ventre et le bras gauche avec un couteau de cuisine ; qu'il aurait en outre frappé de son couteau et atteint au thorax

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001761_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Toutefois, il résulte de l’instruction que le requérant a seulement effectué un scanner du thorax le 13 février 2015, de sorte que le réjudice allégué, qui ourrait résulter du caractère contraignant

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE03481_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

B... produit deux examens d’imagerie du thorax et de la cheville, il n’en ressort pas qu’il pourrait prétendre à la délivrance de plein droit d’un titre de séjour en raison de son état de santé, en application

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2602160_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

B..., qui exerce la profession de restaurateur saisonnier et dirigeant de deux structures à Val Thorens en Savoie, soutient notamment que la détention de son permis de conduire est indispensable pour exercer

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60371d77f78d76b7a866348e

Appel

5 juin 2015

5 juin 2015

cette qualité au siège social situé [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] ETATS-UNIS D'AMERIQUE Représentés par Me Eléonore GASPAR de la SCP DUCLOS - THORNE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0421DEC002570194

Admin. suprême

21 avril 1998

21 avril 1998

       After the death of George II on 1st April 1947, his brother Paul came to the throne.

Source officielle