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1 755 résultats pour « Thomas VERON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

61632f5a14ec5f96a7da0988

Appel

15 février 2011

15 février 2011

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Président de chambre Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS

Source officielle

Page 52 sur 88

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6037573bbd9a3434f9228d4d

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

CASTILLE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Xavier DELASSAULT, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Jean-Loup CARRIERE, Président de chambre Véronique

Source officielle
TJ

Référés

6868410e4965b5d9df3271c0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ILOT AB dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Thomas WETTERER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Aymeric COTTIN, avocat au barreau de LYON (plaidant) S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e07351cdc6046d47694c4b

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Thomas REICHART ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69fc2489cdc6046d47e1d6bc

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69fc24accdc6046d47e1e00b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a233b815c30a4df70bfc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

, l'affaire a été débattue le 04 NOVEMBRE 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a0ee2f5bbe450008b2cf3b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

, l'affaire a été débattue le 13 NOVEMBRE 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a8d3dbe12c85000874af38

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Madame Véronique DUCHARNE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163a6161d97f2f687d913a9

Appel

22 février 2011

22 février 2011

, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR01437

Cassation

13 avril 2010

13 avril 2010

rapport, Mme l'avocat général MAGLIANO en ses conclusions, Me BALLING, avocat du demandeur, Me GANIER-RAYMOND avocat des parties civiles Julien Z..., Anne-Virginie A..., Jérôme Y..., Laurent Y... et Véronique

Source officielle
CA

21e chambre

64422a21d2fa6fd0f80406a4

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Véronique PITE, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller,

Source officielle
CA

21e chambre

64a7b2683bcaf505db696bdb

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Mai 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas

Source officielle
CA

21e chambre

642fb7cdcece1704f5747adc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Mme Florence SCHARRE, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller,

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6629f361dc6faf0009588819

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, conseiller Madame Véronique DUCHARNE, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6629f362dc6faf0009588821

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, conseiller Madame Véronique DUCHARNE, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a230b815c30a4df70bba

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

, l'affaire a été débattue le 04 NOVEMBRE 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas

Source officielle
CA

2e chambre sociale

686767097c03803a32c272c1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f753e7eb05d6bf6564da82

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f753e8eb05d6bf6564da86

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle