. ; que débordés par la force physique de celui-ci et son état de très grande excitation, ils étaient bousculés et roulaient ensemble sur le sol en pente sur plusieurs mètres ; que le gardien de la paix

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Européenne des sols

X... a assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble (le syndicat) en indemnisation du préjudice subi en raison de l'inondation du sous-sol de son lot dans la nuit du 24 au 25 juin 2009 ; que le

un escalier intérieur, - le lot 321: dans le bâtiment B, au rez-de-chaussée, à gauche dans la cour, attenant au bâtiment A, un local à usage d'atelier, - 1e 1ot 323 : dans le bâtiment B, au sous-sol

[S], ès qualités, et la société Sol étude et à M.

l'arrêt attaqué (Paris, 5 novembre 1991), que, de 1972 à 1974, la société des Marchés usines, dite SAMU Auchan, maître de l'ouvrage, a fait construire un centre commercial avec le concours de la société Sol

[B] [R], [F] [Z] et la société [B] [R] recyclage (société [R]) ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel des chefs d'exécution de travaux d'exhaussement des sols sans déclaration préalable et

d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen : 1 ) que lorsqu'un entrepreneur s'est chargé de la construction à forfait d'un bâtiment, d'après un plan arrêté et convenu avec le propriétaire du sol

Y..., maître d'oeuvre, la société Socotec, contrôleur technique, les bureaux d'études Setic et Sol Etudes, M. Z..., et les sociétés Mauro, Entreprise Oliva, désormais représentée par M.

qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué a constaté que les travaux de réfection des balcons et jardinières dont la résolution litigieuse a approuvé la réalisation étaient destinés à prévenir des « chutes au sol

: « 1°/ que la date de référence est déterminée en fonction de l'acte le plus récent rendant opposable le plan local d'urbanisme, le document d'urbanisme en tenant lieu ou le plan d'occupation des sols

a violé l'article L. 6524-3 du code des transports ; 2°/ alors au demeurant qu'en déterminant la représentativité du syndicat dans les trois collèges confondus, dont celui prévu pour le personnel au sol

11, 591 et 593 du code de procédure pénale ; 3°/ que devant la chambre de l'instruction, Mme T... faisait valoir que « la créance en matière d'aliments pour Mme T... naît aussi lorsqu'elle est sur le sol

niveau refuge", ne pourra jamais être obtenu pour la réalisation d'un logement, dès lors que la cote de niveau préconisée en exécution du permis de construire du 3 octobre 2006 se situe à 2,30 mètres du sol

; que le témoin A... a entendu des éclats de voix mais n'a pas assisté aux faits ; qu'il a précisé que, peu de temps après, il était allé chez Mme X... où il avait vu son appareil téléphonique sur le sol

remarqué la présence du pistolet, elle avait pris cette arme pour la déposer dans le vide-poches lorsqu'un coup était parti ; que Y... a reconnu avoir placé le pistolet (modèle colonial) sous le tapis du sol

contre l'arrêt n° 322/97 de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 6 mars 1997, qui, pour apposition et maintien, après mise en demeure, de dispositifs publicitaires non lumineux au sol

construction de 76,50 m2 à la place d'une maisonnette en ruines implantée sur le terrain qu'il avait acquis le 21 février 1990 dans une zone inconstructible suivant le nouveau plan d'occupation des sols