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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Quatrième Chambre Xc/TRONCIN-Me SORET-AREAS CMA-BERTIN
6253c914bd3db21cbdd8729d
21 octobre 2004
21 octobre 2004
Ces déformations se traduisent par des phénomènes de rotation de la maçonnerie susceptibles d'occasionner un écartement des murs et un déversement pouvant conduire à la ruine de l'ouvrage.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64364c8929c3df04f589a3d2
11 avril 2023
11 avril 2023
L'avis du médecin conseil ne mentionne pas de critères de gravité : il est noté un sommeil difficile avec des ruminations, des pleurs épisodiques, une tristesse, une apathie et une adynamie.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68032e361fa67923f7882a21
18 avril 2025
18 avril 2025
Ruminations'. Le médecin consultant désigné en première instance a estimé que ce taux médical de 15 %, correspondant aux séquelles d'un stress post-traumatique était conforme. M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2310127_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
juin 2022 par un médecin psychiatre, dont les termes, reproduits dans son mémoire en défense et non contestés par Mme C, attestent de son état dépressif, de la persistance d'un état anxieux avec rumination
Source officielle3ème Chambre
DTA_1912704_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
circonstances de leur survenue que de leurs conséquences particulièrement invalidantes dans sa vie quotidienne, du fait notamment de troubles du sommeil, de crises d'angoisse hebdomadaires et de ruminations
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100004
14 janvier 2015
14 janvier 2015
René X..., au lieu de rechercher quelle était la valeur du bien dans l'état de ruine qui était le sien en 1959, a violé l'article 860 du code civil dans sa rédaction applicable en la cause antérieure à
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305414_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Ils soutiennent que : - la responsabilité de la commune d’Aubin, maître d’ouvrage des travaux réalisés sur l’immeuble voisin menaçant ruine, doit être engagée sans faute dès lors que ces travaux ont
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310281
23 juin 2016
23 juin 2016
divisé en deux habitations, l'une sur la parcelle [...], titre de propriété Q... et l'autre sur la parcelle [...], titre de propriété O... ; que ce chalet dont il est également constant qu'il était en ruine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301525
11 décembre 2012
11 décembre 2012
rapportent pas la preuve de tels manquements de la part du syndicat des copropriétaires qui n'était pas le maître d'oeuvre des travaux ayant occasionné les désordres, ni même encore l'existence d'une ruine
Source officielleChambre sociale 4-2
68709b6f123db6632de31616
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Portalis DBV3-V-B7H-WH7J dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur [N] [J] Né le 20 décembre 1985 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Carole RUFFIN
Source officielleciv3
613720aacd580146773ed2cf
14 décembre 1988
14 décembre 1988
veuve X..., demeurant Chemin de Terron Supérieur, Domaine Massa à Nice (Alpes-maritimes), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses deux enfants mineurs : 1°) Ruffin
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2407582_20240822
22 août 2024
22 août 2024
procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 26 juillet 2024 et le 13 août 2024, la société ENEDIS, agissant par le représentant légal en exercice, représenté par Me Rubin
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007757136
18 novembre 1988
18 novembre 1988
16-03-05-02-01 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA SECURITE - IMMEUBLES MENACANT RUINE - PROCEDURE DE PERIL -Maire ayant ordonné la démolition d'un immeuble sur le fondement de l'article L.511-3
Résumé IA — à vérifier10/ 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007687915
22 octobre 1980
22 octobre 1980
16-04 COMMUNE - IMMEUBLES MENACANT RUINE - Démolition exécutée d'office - [1] Coût supporté par le propriétaire - Travaux non dissociables de la démolition.
Résumé IA — à vérifierJ.L.D. HSC
69769850cdc6046d47b4cb9b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Elle présente des ruminations anxieuses en lien avec les éléments délirants et hallucinatoires. Elle ne rapporte pas d'idées suicidaires ou d'altération des conduites instinctuelles.
Source officielleJ.L.D.
697ad327cdc6046d470c50b5
12 janvier 2026
12 janvier 2026
A ce jour, si le discours est clair et cohérent, et le patient exprime un certain amendement des idées suicidaires, il est constaté la persistance d’idées noires et de ruminations anxieuses, les projections
Source officielleJLD Hospitalisation
697e33b4cdc6046d476cb23f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
hostiles, des idées délirantes persistantes, de mécanisme intuitif, mal systématisés et à thématiques multiples, une projection dans l’avenir inadaptée, une thymie basse sans idées suicidaires, des ruminations
Source officielleJuge libertés & détention
669640dbf5112d8edd056f20
5 juillet 2024
5 juillet 2024
il était fait état des éléments suivants : - désorganisation psychique majeure, diffluence, instabilité psychomotrice, irritabilité, imprévisibilité, - thymie fluctuante, labilité émotionnelle, ruminations
Source officielleChambre 4 SB
67820abed30fbdc4c17b9d89
9 janvier 2025
9 janvier 2025
À tel effet, l'appelante fait valoir l'avis de son médecin conseil en date du 16 mai 2022, selon lequel un taux de 7 à 8 % peut se justifier au titre de ruminations anxieuses post-traumatiques.
Source officielleTECH SEC SOC: AT
65b16319b9f94e984650c461
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ruminations vécu d’intrusion avec cauchemars souvenirs répétitifs reviviscences flashbacks de la scène traumatique évitement du lieu de l’agression » a fixé à 30 % le taux d’incapacité permanente partielle
Source officiellePage 52 sur 315
RUMIN, Sophie, RUMIN-COUDERC
07/07/2026
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RUMINEVET
04/06/2026
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RUMINALIS INVEST
06/02/2026
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RUMINY, Charley
02/02/2026
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DIETETIQUE RUMINANTS SERVICES
16/01/2026
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