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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
65a0ead05bbe450008b2cdcc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 novembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier MANSION, Président de chambre et Monsieur Rodolphe
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65b2b32afd6229a4e58a3a61
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 21/02570 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VZJT Jugement du 25 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Rodolphe
Source officielleChambre sociale
65449d1ec71a6a83181c8d90
2 novembre 2023
2 novembre 2023
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier MANSION, Président de chambre et Rodolphe
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e8b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Rodolphe
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e8d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Rodolphe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdbbeaf63f32b9dda64391f
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Responsable du Services des Impots des Particuliers (SIP), comptable chargé du recouvrement qui élit domicile en ses bureaux ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9163d
27 mai 2014
27 mai 2014
Monsieur Rodolphe C... D... atteste avoir fait couper ses cheveux par Madame Graca X... le 31 juillet 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec73
10 janvier 2012
10 janvier 2012
APPELANTES : SOCIETE RIVER SIDE VIBERT représentée par ses dirigeants légaux 45 avenue Leclerc 69007 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY assistée de Me Rodolphe AUBOYER-TREUILLE, avocat au
Source officielleChambre sociale
62c7ca0ecb8dca058e3e7a62
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,
Source officielleChambre sociale
6263990a81d302277d8e8bca
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
6263990d81d302277d8e8bd4
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee1795b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69f44154cdc6046d472e62e0
30 avril 2026
30 avril 2026
Madame [J] [D] épouse [E] née le 24 décembre 1964 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Valérie Biernacki, avocat au barreau de Douai, avocat constitué substitué par Me Rodolphe
Source officielleRéférés
69f054dccdc6046d47ce1e73
2 octobre 2025
2 octobre 2025
2025R00908 DEMANDEUR SASU [Localité 1] LEASE SERVICES [Adresse 5] comparant par Me [J] [V] [Adresse 6] DEFENDEUR SARL SARL PJ TELECOM [Adresse 7] comparant par Me [C] [I] [Adresse 8] et par Me PATRICK RODOLPHE
Source officielleChambre sociale
697dd93fcdc6046d475ffffb
19 juillet 2025
19 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
6520f5dfbb275d83183a3b26
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
6520f5e1bb275d83183a3b42
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleRétention Administrative
642fb599cece1704f57473f3
6 avril 2023
6 avril 2023
APPELANT Monsieur [U] [J] ou [E] né le 09 mars 1991 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité algérienne comparant en personne, assisté de Me Rodolphe PREZIOSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleSociale D salle 1
63a2b0044486ef05df3024ee
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[O] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Société HYBRID SOFTWARE NV [Adresse 4] [Localité 3], BELGIQUE représentée par Me Raphaël
Source officielleChambre sociale
63b7cccf6b63637c907b7aa4
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officiellePage 52 sur 90