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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre, JU
DTA_2401021_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 7 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2401181_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 27 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2402442_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu au cours de l'audience publique du 17 février 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2405400_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Après avoir, au cours de l'audience du 24 mai 2024, tenue en présence de Mme Rouillard, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Ledoux, représentant les sociétés
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2406009_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A été entendu, au cours de l’audience publique du 2 décembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M. Freydefont, rapporteur, qui a lu son rapport.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2406428_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 24 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2407887_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 16 décembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2408377_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 7 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2408388_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 27 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M. B...
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2408433_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 27 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2411735_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 10 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2412037_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 24 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielleRéférés expertises
6a0caae2cdc6046d4739ae82
19 mai 2026
19 mai 2026
[N] [F] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : Mme [B] [E] [O] [Adresse 2] [Localité 2] non comparante S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603577449ec5409d2f401550
21 avril 2016
21 avril 2016
DEVEYER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS Monsieur [C] [F] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté et assisté de Maître Stéphane ROBILLIART
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101762_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mars 2021, Mme B A, représentée par Me Robilliart, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis de sommes à payer émis le 6 octobre 2020 par
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101024_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 11 février, 8 juillet et 23 septembre 2021, Mme D A, représentée par Me Robilliart, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e74188ac880aa7ee21f2ac
8 octobre 2025
8 octobre 2025
25/05414 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMBJK Décision déférée : ordonnance rendue le 05 octobre 2025, à 17h10, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e7418aac880aa7ee21f2de
8 octobre 2025
8 octobre 2025
RG 25/05388 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMBGL Décision déférée : ordonnance rendue le 06 octobre 2025, à 14h41, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e7418bac880aa7ee21f2e4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
RG 25/05384 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMBFL Décision déférée : ordonnance rendue le 05 octobre 2025, à 22h14, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
68e89309f271a402af33b8b2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
D'une décision rendue par le Magistrat du siège du Tribunal Judiciaire de PARIS le 08 Octobre 2025 (RG N° 25/03098) COMPOSITION Marie-Sygne BUNOT ROUILLARD, conseillère à la cour d'appel, agissant
Source officiellePage 52 sur 106
Robilliard, Karine Marie-France, Ragu
02/12/2025
Voir →
ETA ROBILLIARD
21/11/2025
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ROBILLIARD, Enola, Mélina
21/11/2025
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ROBILLIARD PERE ET FILS
02/11/2025
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ROBILLIARD EQUIPEMENT
30/09/2025
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