travaux ; que, par acte du 20 novembre 1996, les époux Y..., propriétaires d'un pavillon contigu au sien, l'ont assigné en dommages-intérêts et en remise des lieux en état ; qu'à la suite de la révision du POS

respectant pas le matériau imposé, en cas de réfection de l'ensemble de la toiture, par le maire de la commune de La Brigue dans son autorisation du 12 avril 2005 et par le plan d'occupation des sols (POS

Elle a notamment fait retirer des buses et poser des sacs lestés afin de soutenir les berges. 2.

X... avait fait poser en 1990 par la société Demay; qu'ultérieurement, M.

Elle ne doit être appliquée qu'en complément de la prévention collective qui doit toujours être poussée aussi loin que possible ».

certain nombre de divergences avec la déposition faite le 24 mai 1998 aux services de police ; que, dans cette déclaration, Denise X... avait expliqué que le jour des faits son mari l'avait violemment poussée

. ; "alors, d'une part, que le délit de corruption de mineurs suppose, pour être constitué que le prévenu ait commis des actes obscènes en présence de mineurs ou ait poussé ces derniers à commettre

[X] avait « cherché à pousser Mme [Q] à la démission en l'orientant sur des postes en inadéquation avec ses compétences » ; qu'en jugeant pourtant que la dépression déclarée par Mme [Q] ne pouvait

fond ne peuvent se contenter s'agissant de l'affectation d'un capital au paiement anticipé d'une pension alimentaire, de dire que ladite affectation n'était corroborée par aucun élément objectif sans pousser

Gérard X... ne pouvaient avoir été causées par un choc initial entre celui-ci et le véhicule Peugeot et qu'en réalité, seule la bétaillère J9 qui a un pare-choc haut et un avant droit, était venue pousser

alors que les signatures authentiques de Mme A... diffèrent fortement les unes des autres tout en conservant des caractères communs ; qu'enfin, elles présentent toutes une ressemblance extrêmement poussée

données comptables contenues dans le fichier informatique de la société ; que Jean-Yves Y..., comptable de la société, s'est opposé à cette mission en demandant d'attendre la direction, en tentant de pousser

pour sa part, s'approvisionner soit auprès de turcs en Belgique, soit auprès de fournisseurs marseillais sans toutefois fournir aucune précision sur ceux-ci ; qu'il reconnaissait, par ailleurs, avoir poussé

jeune Evengelista Z..., âgée de 11 ans, a été l'objet de violences de la part d'une voisine de la famille ; que ces violences ont non seulement généré un hématome sur le bras droit mais également des poussées

dues pour le premier à l'action du freinage entraînant le blocage des roues jumelées arrière gauche du tracteur et dues pour le second à la vitesse excessive du véhicule, à la force centrifuge et à la poussée

X... avouait ultérieurement y avoir remarqué le double emploi de certaines factures clients, ce qui aurait dû le conduire à procéder à des investigations plus poussées et, à tout le moins, à signaler immédiatement

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Pressins à sa demande de copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols (POS

le 17 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général d'EDF à sa demande de copie de son dossier médical, contenant notamment l'ensemble des pièces relatives à son exposition à la poussière