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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
67057f481296b51ba2b47aed
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Monsieur [C] a transmis à la CPAM un certificat médical de rechute établi le 20 juin 2022 par le Docteur [R] faisant état de « récidive de douleurs du poignet invalidantes coté droit (patient droitier)
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b01025b98137c1747892c7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le certificat médical initial a été établi le 11 janvier 2020 par un médecin de l’Hôpital [H] [B] qui a constaté une “lésion traumatique superficielle du poignet et de la main droite”, précisant “douleur
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01525_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
B a été victime, le 4 janvier 2012, d'un accident du travail lui occasionnant une blessure au niveau du poignet droit.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01905_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Une fracture du poignet droit a été diagnostiquée, et la commune a reconnu l'imputabilité au service de cet accident.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210628
13 octobre 2022
13 octobre 2022
non dominant en rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination, un taux d'incapacité permanente de 10 % ; que Mme [L] [Z] présentait « au poignet gauche, non dominant, une extension à 60
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526f5
16 avril 2024
16 avril 2024
pas consolidée : il conclut à cette époque que le poignet est le siège d'un oedème résiduel déclaré douloureux démontrant une pathologie compressive sous jacente responsable des doléances nécessitant
Source officiellecr
61372599cd5801467741f190
3 septembre 1996
3 septembre 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
édure suivie contre lui, ainsi quec/Serge Y
6137256acd5801467741d841
6 mars 1996
6 mars 1996
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le six mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
61372570cd5801467741dbe8
20 décembre 1995
20 décembre 1995
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
61372572cd5801467741dcf7
10 avril 1996
10 avril 1996
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix avril mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
613725d1cd58014677420bbd
25 novembre 1998
25 novembre 1998
en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellesoc
61372387cd5801467740af94
15 novembre 2000
15 novembre 2000
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mme Maunand, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613723d6cd5801467740ed17
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Liffran, Mme Maunand, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372355cd58014677408691
4 mai 1999
4 mai 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mme Trassoudaine-Verger, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105200_20240208
8 février 2024
8 février 2024
en rive opposée à la passe à poissons ; - le seul fait que la passe à poissons appartient à la région Bretagne, ce qui suppose une coordination et n'est pas spécifique au moulin de Tréblavet, ne constitue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635bc51457d0f882db98
27 avril 2023
27 avril 2023
Elle soulève, en effet, une rupture dans la continuité des symptômes, arguant l'absence de lien entre une lésion du pouce et une atteinte du poignet.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b03a3bcaf505db69669e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
exposition habituelle à la réalisation répétée des mouvements dès lors qu'elle avait indiqué d'une part, que le seul et unique mouvement figurant au tableau réalisé par Mme [Z] était la flexion du poignet
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a3a1ccdc6046d47863fc9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La déclaration fait état d'un traumatisme du poignet droit avec impotence fonctionnelle survenu lors du soulèvement d'une caisse de boissons pleine et du remplissage des réfrigérateurs.
Source officielleServ. contentieux social
669640d4f5112d8edd056deb
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Au jour de l'examen le 16/05/2024, je retiens : une diminution de flexion-extension du poignet à droite cependant en secteur utile, une nette diminution de force motrice du poignet de la main droite.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
668cd245bbc9a118c6c63f53
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le certificat médical initial établi le jour même faisait état de « contusion main et poignet droit et d'une contusion hémothorax face antérieure'».
Source officiellePage 52 sur 689