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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

662a99f2c8a1343b8cd5facc

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Elle estime que cette maladie professionnelle atteint les membres différents ayant la même fonction et que l’état de l’un des poignets influe nécessairement sur l’importance de l’incapacité touchant l’

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d6cdf6cdc6046d4792306b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

/ Nature des lésions : Douleur(s)", accompagnée d'un certificat médical initial établi par le Docteur [E] daté du 30 novembre 2019 diagnostiquant une " entorse poignet droit" et prescrivant un arrêt de

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bea4ff9ec259c097a0

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[G] [J] a souscrit une déclaration de maladie professionnelle pour un "canal carpien syndrome poignet droit secondaire : l'utilisation d'outil vibrant (sableuse)", sur la base d'un certificat médical initial

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a210c78cdc6046d47096f28

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

caisse un certificat de nouvelles lésions précisant « Fracture pilon tibial Dt (Chir) ; fracture calcanéum G (orthopédique), Fracture plateau tibial G (orthopédique) ; Lésions ligamentaires complexes poignet

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603635de057bfd980288419a

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Il a été placé en arrêt de travail à compter du 4 janvier 2005 pour maladie simple du poignet « canal carpien bilatéral ».

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e02c25a97f0381f5146

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

[P] a été indemnisé sur la base des conclusions du Dr [L] en date du 17 septembre 1992 fixant l'IPP à 4 % pour séquelles douloureuses et fonctionnelles du poignet gauche limitant les efforts et certains

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200345_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Il a été opéré le 30 décembre 2019 du poignet gauche et de la cheville gauche. Quelques jours après sa sortie de l'hôpital, le 31 décembre 2019, la plaie de la cheville a commencé à suinter.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202829_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

D'importantes douleurs persistant aux deux coudes ainsi qu'au poignet gauche, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101062

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

particulière : - les emmanchures sont légèrement «raglan», - le bord des manches est coupé bords francs avec un effet roulotté, - un revers présentant les mêmes caractéristiques apparaît au niveau des poignets

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973ab4dcdc6046d4771aec5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

du genou gauche (rapport page 6), et 1 heure par jour du 10 juin 2020 au 31 août 2020 (= 83 jours), période de déficit fonctionnel temporaire de classe III, compte tenu de l'immobilisation du poignet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Pascal, le 14 Mars 2006c/Monsieur A

6253c99abd3db21cbdd88c64

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

comparant, représenté par Maître MOUTON, avocat au barreau de TOULOUSE GAN ASSURANCES domicile élu : SCP LARRAT avocat 8 rue Jules de Rességuier 31000 TOULOUSE Partie intervenante, représentée par Maître POIGNANT

Source officielle
CC

civ2

607940bc9ba5988459c3d95c

Cassation

17 mars 1965

17 mars 1965

LA CARACTERISENT ; ATTENDU QUE, SELON LES MOTIFS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, Y..., MARCHAND DE BESTIAUX, ETANT VENU EXAMINER UNE VACHE QUE X..., SON PROPRIETAIRE, VOULAIT VENDRE, ENTOURA SON POIGNET

Source officielle
CC

civ1

60794cde9ba5988459c4755a

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

X..., qui se plaignait en outre de douleurs au niveau du poignet droit imputables à une disjonction scapho-lunaire, a consulté un second médecin, M.

Source officielle
CC

soc

6079b2179ba5988459c55a86

Cassation

8 janvier 1976

8 janvier 1976

LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 12 JUILLET 1969, LANDREAU, AGRICULTEUR, QUI S'ETAIT RENDU A LA FERME DE SON VOISIN LEULIER POUR AIDER CELUI-CI A CHARGER DU FOIN, A FAIT UNE CHUTE ET S'EST BLESSE AU POIGNET

Source officielle
CC

civ1

60794b6a9ba5988459c42fd4

Cassation

29 mai 1984

29 mai 1984

POUR UNE FRACTURE DU POIGNET SURVENUE EN PROVINCE, ET QU'IL LUI AVAIT EGALEMENT "BIEN DONNE ( ) LES INDICATIONS REQUISES PAR SON ETAT", LES JUGES DU SECOND DEGRE L'ONT NEANMOINS CONDAMNE A DES DOMMAGES-INTERETS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CARAES-MUTUELLES DU MANSc/LE ROY-BREGEON-SARL AIP IMMOBILIER I - Exposé préalable

6253c97bbd3db21cbdd8877f

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

ARRÊT No 305 DU 15/06/06 - 4ème CHAMBRE - RG 05/638 CARAES-MUTUELLES DU MANS c/ LE ROY-BREGEON-SARL AIP IMMOBILIER I - Exposé préalable : Par l'intermédiaire de l'agence immobilière du Ponnant, les époux

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0724JUD001902802

Admin. suprême

24 juillet 2007

24 juillet 2007

Le médecin prit note d’allégations de douleurs répandues sur les deux épaules, sur la partie dorsale, sur la poitrine et les deux poignets. 14.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1107DEC001012504

Admin. suprême

7 novembre 2017

7 novembre 2017

entré dans la chambre, et sans chercher à clarifier les événements de la veille, avait poignardé A. sans dire un mot.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c423

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

CALAS SCP GRIMAUD SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2E CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 24 JUIN 2008 DECLARATION DE SAISINE DU 06 Janvier 2006 sur un arrêt de cassation du 08 Novembre 2005

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdc33462574855740f86599

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

N° RG 17/00479 - N° Portalis DBVM-V-B7B-I3VI FP Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SCP POUGNAND la SELARL

Source officielle