Il a travaillé alternativement, dans le cadre de contrats à durée indéterminée, pour le compte des sociétés Andiamo Pizza et Pronto.

Rozsudok Súdneho dvora (piata komora) z 15. januára 2026.#AVR-Afvalverwerking BV proti NV BAR-Afvalbeheer a i.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania, ktorý podal Gerechtshof Den Haag.

Par la requête n° 2301294, la société Pizza e Fichi demande l’annulation des décisions des 18 novembre et 13 décembre 2022.

B occupent sans autorisation le domaine public maritime, dans la baie d'Arone, sur le territoire de la commune de Piana, par l'implantation de neuf dispositifs d'ancrage fixes avec bouées de surface blanches

Alban de Nervaux, conseillers d'Etat ; Mme Anne Redondo maître des requêtes et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 15 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 février 2023. Le président : Signé : M.

prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez

de parking sur le terrain de la cave coopérative de Montarnaud pour l’installation d’un mobil-home destiné au commerce de pizzas.

ET SUR CE: Dans le cadre d'une mission de lutte contre le travail dissimulé, le camion a pizzas appartenant à Déborah X... et exploité par elle a été contrôlé le 18 juin 2013, alors qu'elle était absente

Articolul 3 alineatele (2), (3) și (6) și articolul 17 – Stabilirea prejudiciului – Examinare a efectului importurilor care fac obiectul unui dumping asupra prețurilor produselor similare vândute pe piața

#Защитено географско указание — „Piadina Romagnola“ или „Piada Romagnola“ — Процедура по регистрация — Разпределяне на правомощията между Комисията и националните органи — Връзка между репутацията на продукта

Le 8 août 2001, un feu de cheminée s'est produit en fin de matinée dans le conduit de cheminée de l'immeuble peu après que Monsieur B... ait allumé son four à pizzas.

Y..., aux droits duquel vient la société Brodway pizza, a été licencié le 12 août 2008 ; que soutenant avoir effectué régulièrement quarante-deux heures de travail hebdomadaires, il a saisi la juridiction

(la caution) et M. et Mme X... se sont rendus cautions solidaires des engagements de la société Pizza Pinocchio (la société) envers la Banque hypothécaire européenne (la banque), aux droits de laquelle

Dans ses conclusions remises par voie électronique le 6 janvier 2025, la société [3] (exerçant sous l'enseigne ' Domino's pizza ') sollicite que la cour déboute [M] [6] et condamne celui-ci à lui payer

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

, par jugement en date du 06-11-2024 a ouvert une procédure de redressement judiciaire, par jugement en date du 20-12-2024 a converti la procédure en liquidation judiciaire à l'encontre de la : SAS PIZZA