Codes de loi français

Article Annexe I

Descripteur 5 - Eutrophisation Critères et normes méthodologiques d'évaluation de l'atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 5 : - dans les eaux côtières, aux masses d'eaux côtières telles que définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 modifié

Article Annexe Ib

. - Actions mécaniques : • Masse ; • Poids ; • Centre de gravité. - Actions de contact : actions dues aux fluides, actions de liaison entre solides. - Actions à distance. - Principe des actions mutuelles, traduction vectorielle. - Système commun de jeux

Article Annexe I (suite)

descentes sur la consommation et le risque d'échauffement des freins X Le chargement La définition du ballant L'influence de la répartition du chargement sur la tenue de route S2.2.1.2 - l'énergie cinétique X Vitesse et masse

Article Annexe I (suite)

.) - Les cotisations sociales (salariales et patronales) et leur assiette - Les primes et indemnités (soumises ou non au calcul des cotisations sociales) - Les avances et acomptes - Le repos compensateur - La notion de masse salariale - Le logiciel

Article Annexe 1

Aménagement de ce plâtre en modèle pour moule à bord définitif ; d) Tirage d'un modèle en résine époxyde dans le moule à bord confectionné la veille en platine ; e) Moulage de trois reproductions en porcelaine synthétique (Giluform ou autre masse de coulée

Article 221-II-2/1

l'expression dont la construction se trouve à un stade équivalent se réfère au stade auquel : .1 une construction identifiable à un navire particulier commence ; ou .2 le montage du navire considéré a commencé, employant au moins 50 tonnes ou 1 % de la masse

Article Annexe II

mentionnées ci-dessus peuvent être regroupées sous forme de listes incluses dans les rapports, la partie de schéma correspondante se réduisant alors à un synoptique ; l'ensemble des documents fournis (schémas, synoptiques, listes et éventuellement plans de masse

Article Annexe II

Article 26 (principes généraux sur l'eau) Lorsque le rejet s'effectue dans un cours d'eau, il précise le nom du cours d'eau, le nom de la masse d'eau ainsi que le point kilométrique de rejet.

Article ANNEXE III

Les finances de l'Union européenne Les règles du droit budgétaire ; les ressources ; les dépenses ; les grandes masses budgétaires. 5.5. Les politiques de l'Union L'Union économique et monétaire. 5.6. Le droit européen Le Conseil de l'Europe.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

2e circonscription Cantons de : Aixe-sur-Vienne, Châlus, Limoges-Condat, Limoges-Emailleurs, Nexon, Oradour-sur-Vayres, Pierre-Buffière, Rochechouart, Saint-Germain-les-Belles, Saint-Junien Est, Saint-Junien Ouest, Saint-Laurent-sur-Gorre, Saint-Mathieu

Article Annexe I

Les transports de matières et objets affectés au n° ONU 3291, effectués par un producteur dans son véhicule personnel ou dans un véhicule de service, dans la mesure où la masse transportée demeure inférieure ou égale à 15 kg, ne sont pas soumis aux dispositions

Article Annexe II

radioactives, ou des gaz affectés à un groupe de risque comportant la lettre T, expédiés comme envois express ou comme bagages enregistrés, peuvent être chargés dans un même véhicule ferroviaire transportant des voyageurs à condition, d'une part, que la masse

LEGIARTI000026833773

des carcasses...) et mettre en place un plan de contrôle interne des contaminations. 9e exigence : relative aux conditions de congélation Les produits à congeler sont soumis à de basses températures pendant une durée optimale qui est fonction de la masse

Article Annexe I b

) + par ajouts d'oxydes dans la masse à chaud (baguette de couleur, granulés.)

Article ANNEXE

Les documents de planification aéroportuaire comprennent notamment le plan de masse et ses principales caractéristiques et le plan de localisation des principales installations de l'aérodrome.

Article Annexe

emballages et aux déchets d'emballages, la prévention des déchets d'emballages ménagers par les actions entreprises, notamment auprès des producteurs, qui portent sur la fabrication et la composition de l'emballage : - afin de limiter son volume et sa masse

LEGIARTI000024288567

Méthodes d'essai : a) La justification du choix du système d'essai ; b) La caractérisation du système d'essai ; c'est-à-dire l'espèce, la race ou souche, la variété, l'origine, le nombre d'individus, la gamme de masse corporelle, le sexe, l'âge et

Article Annexe VII

modalités de partage du dispositif de contrôle de la vitesse, le cas échéant, conformément au point 3.1 de l'annexe V b) Un plan de situation permettant d’identifier l’emprise immobilière et la zone de contrôle par rapport à l’environnement c) Un plan de masse

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Engrais liquide (dépôt d') en récipients de capacité unitaire supérieure ou égale à 3 000 l, lorsque la capacité totale est supérieure à 100 m 3 D 2210 Abattage d'animaux, à l'exclusion des activités classées au titre de la rubrique 3641 : La masse