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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 3
689c1e8521a9b237fdb6fcf4
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[C] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Isabelle SAFFRE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE(E)(S) : S.A.S.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6186284347159504fd50ea28
5 novembre 2021
5 novembre 2021
GORCE, première présidente, Véronique LEBRETON, première président de chambre, Isabelle DELAQUYS, conseillère, Catherine LEQUES, conseillère, Isabelle LOUWERSE, conseillère, désignées par ordonnance
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
686f4ca2d3976f57d00d3228
9 juillet 2025
9 juillet 2025
par le tribunal judiciaire de PARIS (RG n°23/02177) APPELANTES ET DEMANDERESSES À L'INCIDENT [R] GmbH Société à responsabilité limitée de droit suisse immatriculée au registre du commerce du Canton
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eebd
9 janvier 2012
9 janvier 2012
née le 04 Août 1979 à GUIGLO (COTE D'IVOIRE) ... 69580 SATHONAY CAMP représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assistée de Me Nathalie CARON, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
670f58504ad0d5ee7d7e5cd6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86691cb86fa851c25cb21
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63b7ccc16b63637c907b7a42
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 11 Octobre 2022, devant Madame Isabelle
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a6ff
23 avril 2024
23 avril 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Février 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01789_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Or le candidat L a déposé une maquette carton / bois et couleur bois ".
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03844_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Isabelle Labetoulle, - et les observations de Me de Gresset, substituant Me Griolet, avocat de Mme B....
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85549
14 novembre 2000
14 novembre 2000
. : Madame Isabelle TORRE, greffier en chef, lors des débats et du prononcé du délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6967640ccdc6046d473da9f0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LECOQ-CARON, Présidente de chambre, chargée du rapport.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b02b3bcaf505db69666c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 avril 2023 M.
Source officielle19e chambre
627ca8e14781dc057dee7dc3
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43cf
11 avril 2024
11 avril 2024
] (93), sans contester que sa carte bancaire ne lui a pas été dérobée.
Source officielleChambre civile 1-6
65b36ef38c0355000835f809
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Juge de l'exécution de Nanterre N° RG : 23/02966 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Esther LELLOUCHE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100065
23 janvier 2019
23 janvier 2019
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0dafc25a97f0381f4ed0
17 décembre 2014
17 décembre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 17 DÉCEMBRE 2014 (Rédacteur : Madame Isabelle Lauqué, Conseiller) N° de rôle : 13/06709
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02317
9 novembre 2011
9 novembre 2011
S'il est vrai que l'usage reconnu peut être cantonné, dans son application, à une catégorie de personnel, il y a lieu de considérer que l'analyse de l'exposé des motifs ayant présidé à son instauration
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0629DEC004862908
29 juin 2010
29 juin 2010
} .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } CINQUIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 48629/08 présentée par Hubert CARON
Source officiellePage 52 sur 99