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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL22583_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
B a déclaré détenir cinq armes de catégorie C dont trois fusils de calibres 12, 20 et 410, une carabine de calibre 300 et un fusil à pompe de calibre 12/76, le récépissé de détention de ce fusil à pompe
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63119dba6f0d304f138e5edd
1 septembre 2022
1 septembre 2022
En l'espèce, l'état des lieux d'entrée effectué contradictoirement le 23 juin 2012, indique que la chaudière individuelle au fuel est en état moyen et qu'il existe une cuve à fuel dans le jardin.
Source officiellesoc
61372390cd5801467740b661
4 juillet 2000
4 juillet 2000
purement et simplement violé les articles 9 du Code civil et L. 122-14-3 du Code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel, qui a relevé que le fait pour un gardien d'immeuble d'être porteur d'un fusil
Source officielleChambre 1-8
6347abea29ffd2adfff4f1b0
12 octobre 2022
12 octobre 2022
FUNEL ET ASSOCIES Mandataire judiciaire Intervention forcée ORDONNANCE DE RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Dans le cadre d'une saisine d'office, le conseiller de la mise en état a
Source officielleciv2
60794cc59ba5988459c46d0d
12 novembre 1997
12 novembre 1997
X... a sorti son fusil, que le coup est parti accidentellement, atteignant la victime dans le dos alors qu'elle conversait avec d'autres personnes, que le coup fatal n'est pas la conséquence de l'attitude
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54d4b
4 novembre 1970
4 novembre 1970
ET A ACCOMPAGNE CELLE-CI DANS SON HABITATION ; QU'IL S'EST ALORS TROUVE EN PRESENCE DU MARI DE LADITE DAME QUI S'EST ARME D'UN FUSIL ET L'EN A MENACE, QU'IL A APPELE A L'AIDE ET QUE Y...
Source officiellesoc
61372157cd580146773f2f50
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Herriot, Fumel (Lot-et-Garonne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 octobre 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officiellecr
61372540cd5801467741c358
6 janvier 1992
6 janvier 1992
analysé les charges pesant sur l'inculpé d'avoir à Puteaux, le 9 janvier 1990, pris en otages plusieurs personnes, parmi lesquelles le président de la société Rank Xérox, et exigé, sous la menace d'un fusil
Source officiellecr
613725f7cd58014677421e84
15 février 2000
15 février 2000
il résulte de l arrêt attaqué et du jugement qu il confirme que Marcel X... a pénétré dans le restaurant de Clément Y... et a menacé celui-ci avec un couteau, Clément Y... répliquant par un coup de fusil
Source officiellecomm
613724d7cd58014677418cb0
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Funel, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de la société Caixabank France ; Dit que sur les diligences du procureur général près la
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ec20
20 janvier 1993
20 janvier 1993
, qui invoquait l'état de légitime défense et, à titre subsidiaire, l'excuse de provocation, la cour d'appel relève que l'inculpé s'est rendu sur les quais du port de Papeete, d'où il a tiré avec un fusil-harpon
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01930_20250806
6 août 2025
6 août 2025
, de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation avec majoration à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022 à raison d'un local à usage d'habitation situé 15 avenue de Fumel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11448
5 décembre 2018
5 décembre 2018
B... de « cochon », et le menaçant en lui disant « mon fusil est chargé ; je ne partirai pas sans te tuer.
Source officielle10e Chambre
61630b6542de3d260b99317f
13 avril 2011
13 avril 2011
[G] [B] a été victime d'une tentative de meurtre par deux hommes armés d'un fusil et d'une arme de poing. M. [G] a été blessé par balle à la jambe gauche et a reçu des coups de crosse à la tête.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR02932
16 mai 2007
16 mai 2007
détention d'un dépôt d'arme ou de munition de catégorie 1, 4 ou 6, et l'a condamné à la peine de deux mois d'emprisonnement avec sursis, à 4 000 euros d'amende et à la confiscation des munitions et du fusil
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101483_20230202
2 février 2023
2 février 2023
brigade de gendarmerie ; elle a alors évoqué une situation conjugale difficile et a réitéré son souhait de ne pas déposer plainte, par peur de la réaction de son époux qui possède des armes de poing et un fusil
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103377_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Ils soutiennent que : - il résulte du plan cadastral et de la convention signée avec la communauté de communes Fumel-Vallée du Lot qu'ils sont propriétaires d'une bande de terrain de 62 m2 incluse à
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2601700_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Le même jour, les gendarmes ont procédé à la saisie de six fusils dont quatre de calibre 12, M. C... étant en outre possesseur d’un septième fusil de calibre 12. Suite à ces faits, M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:361
25 septembre 1985
25 septembre 1985
#National rules on fuel prices.#Case 11/84.
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c99a
4 février 1992
4 février 1992
alors, de quatrième part, que le fait pour un salarié de procéder, au cours de la construction d'une usine, à des travaux de soudure électriques au-dessus d'une cuve, fût-elle destinée à recevoir du fuel
Source officiellePage 52 sur 195
FUSELIER
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
30/04/2026
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FUSELIER, Jules
25/11/2025
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SUZANNE-FUSELIER, Matthieu Simon Jacques
16/09/2025
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DOCTEUR ANAÏS VERBRUGGE FUSELIER
04/09/2025
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Fuselier, Nicolas
06/08/2025
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