Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
695c0c3c75782d5f06e39f29
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[M] [Y] né le 17 Décembre 1970 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS, régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Flora DAUCHE, avocat au barreau de BORDEAUX,
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63b91b00b63d827c909cad6d
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[S] [T], né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 2], de nationalité Britannique ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier 2023
Source officielleChambre 1-11 référés
63be62ac13ef607c90ab62c9
9 janvier 2023
9 janvier 2023
DOMAINE DENOUS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Flora QUEMENER - Me André-hubert BEZZINA Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date
Source officielleChambre 2/section 3
67114fa655a2a6f00e556077
10 octobre 2024
10 octobre 2024
EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 10 Octobre 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora
Source officielleAdjudications
6620129cf05edb385fb2a4c5
3 avril 2024
3 avril 2024
et les Nouvelles Publications du 23 février 2024 Après avoir procédé aux formalités de publicité légale, et déposé le l’état des créances, Me Philippe CORNET substitué par Me Guillaume LE CONTE DES FLORIS
Source officielleChambre 2/section 3
6631315a19f939ca6242b7e9
25 avril 2024
25 avril 2024
délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 25 Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora
Source officielleChambre 2/section 3
67801b719c3ba90f51dc14b2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 09 Janvier 2025 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora
Source officielleJuge Libertés Détention
67f6b709a9d5adc26061e166
9 avril 2025
9 avril 2025
avisé, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [F] [C] née le 09 Mars 1999 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS, régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Flora
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502236_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
l'espèce, et sous réserve que Gilbert, avocate de Mme B renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge le versement de la somme de 1 200 euros à Me Flora
Source officielle3ème Chambre
DTA_2601348_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Gilbert renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 500 euros à Me Flora Gilbert
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305696_20230804
4 août 2023
4 août 2023
autre étudiant et porte atteinte à la continuité et au bon accomplissement du service public administratif dont le CROUS a la charge ; - l'intéressé occupe un logement au sein de la résidence Evry-Flora
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2403218_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
A au sein de la résidence universitaire Evry-Flora Tristan à Evry au titre de l'année universitaire 2023/2024, où l'intéressé occupe un logement depuis le 5 décembre 2018. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03685_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
A, représenté par Me Flora Gilbert , demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 juin 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°)
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2500675_20250221
21 février 2025
21 février 2025
travaux déjà réalisés ; 4) visiter les immeubles avoisinants les travaux d'élargissement des voies de l'autoroute A57, cadastrés section BB n°291 sis 397 avenue Georges Clémenceau / 1 impasse Pierre Flory
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300121_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Flory, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Vallauris à lui verser la somme totale
Source officielle6ème Chambre
635236d58c924eadffcc4837
18 octobre 2022
18 octobre 2022
représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE DU 18 OCTOBRE 2022 Nous, Anne-Yvonne FLORES
Source officielle6ème Chambre
626cd2e0bd20aa057d9f37a8
26 avril 2022
26 avril 2022
BANQUE CIC EST [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre,chargée de la mise en état Assistée
Source officielle6ème Chambre
628732cdc1d4e9057d612bf6
17 mai 2022
17 mai 2022
Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] INTIMES ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE DU 17 MAI 2022 Nous, Anne - Yvonne Florès
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e3707fcdc6046d47adb8d8
14 avril 2026
14 avril 2026
012384 Jugement du 14 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES Madame Flore
Source officielle1ère Chambre
65a62bed448a370008a7209a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Monsieur [K] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMES ORDONNANCE D' INTERRUPTION D'INSTANCE DU 11 JANVIER 2024 Nous, Anne-Yvonne FLORES
Source officiellePage 52 sur 551
FLORYLOU
14/07/2026
Voir →
OKON, Brice, Henri, Floryan, Emmanuel
09/07/2026
Voir →
FLORYA ISTANBUL
09/07/2026
Voir →
De Athayde, Amanda Flory
07/07/2026
Voir →
FLORYO BRAY
05/07/2026
Voir →