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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2204552_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 14 décembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea5c

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier DEBATS : A l'audience du 1er décembre 2011 on été entendus : Monsieur EMMANUELLI, Président en son rapport, Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a0

Appel

13 février 2013

13 février 2013

Giafferi 20200 BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 décembre 2012, en audience solennelle, en chambre du Conseil, devant la Cour composée de : Monsieur Martin EMMANUELLI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202033_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 16 juin 2022 à 14 H 00.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200102_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Mba Nze, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106552_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 14 décembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204983_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Magistrat M. Emmanueli

DTA_1803782_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Emmanuelli, président, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400652_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Emmanuelli, président-rapporteur, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère assistés de Mme Mouloud, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400694_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Emmanuelli ; - et les observations de Me Fombonne, substituant Me Hagege, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400096_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 13 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400304_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Guillet, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402169_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2405048_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Emmanuelli, vice-président, pour statuer en matière de référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303443_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303462_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303464_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303523_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303538_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402693_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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